Monarchie

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 2 (283 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 23 octobre 2013
Lire le document complet
Aperçu du document
Si le modèle anglais constitue le point de départ du mouvement constituionelle franças, l’asemblée constituante s’oriente rapidement vers un projet fondé en principe sur la séparationrigide des pouvirs, mais en réalité déterminé par une volonté de subordination de l’exécutif, cantonné dans la fonction d’application des lois, qui fait de la Constitution de 1791 l’antithèse duparlementarisme équilibré dans sa formule dualiste. Cette orientation pèsera lourdement sur l’avenir du parlementarisme français. En dépit des conseils de Mirabeua pour qui « les premiersagnts du pouvoir exécutif sont nécessaires dans toute assemblée législative » car « ils composent un epartie des organes de son intelligence », l’assemblée se prononce pou l’incompatibilitédes fonctions ministérielles et du mandt de député afin d’éviter la compromission du législatif avec l’exécutif, qui est eprçu comme l’ennemi naturel du premier. Lors du conflit d’octobre1790, une majorité ne peut être réunie ppour demander au roi le renvoi des ministres, non que ceux-ci disposent de la confiance de l’assemblée mais bien parce que celle-ci n’entend pas que lacomposition du ministère soit conforme au vœu de la majorité. C’est un rejet très clair du principe meme du parlamentarisme, au nom de l’indépendance du pouvoir législatif. Pour Robespierre, «rien ne serait plus dangereux que de crée un nouveau pouvori ministériel. En certaines circonstances cependant, le système a manisfesté des aptitudes à évoluer vers le régim parlementaire :démissions quasi parlementaires de montmorin et duportail en décembre 1791, ministère brissotin en 1792.

Il faut attendre 1814 pour voir apparaitr en France quelques-uns des éléments dusystème parlementaire meme si, en droit, les principes du parlementarisme ne se trouvent pas contenus dans la charte de 1814, qui institue un régime de monarchie limité.
Comme l’implique