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Organisations européennes

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ORGANISATIONS EUROPEENNES

Introduction : Le conseil de l’Europe
Economique, politique et militaire.
Traité de Londres : 5 mai 1949 signé par 10 Etats.
Convention des droits de l’Homme : 4 novembre 1950, entré en vigueur en 53.
La Russie et la Turquie font parties du conseil de l’Europe, il n’y a donc rien à voir avec la géographie. Il y a 47 Etats dans le conseil de l’Europe.

1) Le panorama des organisations européennes Traité de Bruxelles : 1948 France, Benelux et Royaume-Uni. L’union occidentale devient l’union de l’Europe occidentale en 1954. Mais elle n’existe plus aujourd’hui. 1948 : l’OECE par 6 Etats ~> organisation européenne de coopération économique. L’OECDE ~> organisation de coopération de développement économique : USA, Canada, Mexique, Australie, Japon… 25 juin 1973 : CSCE : coopération de sécurité commune européenne : détente entre l’est et l’ouest. 1994 : sommet de Budapest. La CSCE devient l’OSCE avec 55 Etats. Sécurité militaire entre la triade.

Cohésion institutionnelle de la grande Europe : Gestion après guerre et après guerre froide. Ceci a fondé l’Europe. Aujourd’hui c’est l’Etat démocratique de droit.

2) Les anciennes et les nouvelles menaces de l’Europe 4 institutions majeures gèrent les problèmes de l’Europe : démocratie, économie, militaire… il y a l’OTAN, le conseil de l’Europe, l’OSCE et l’UE.

A) Les anciennes menaces Confrontation est/ouest ~> bombes atomiques Trouble en Irlande du Nord : l’IRA (irish republic army) pour chasser l’Angleterre. Même problème en Espagne et en Corse. Donc mise en place d’organisation de sécurité. Après 1991 la Russie et les Balkans demeurent une menace pour l’Europe. B) Les nouvelles menaces a) Le terrorisme Le directeur de la CIA appelle le monde « une jungle » et pour lui les nouvelles menaces sont plus dangereuses, c’est le terrorisme. 11 septembre 2001 : world Trade center. Madrid 2004. Londres 2005. Terrorisme lié à

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    Elle désire également garantir le respect des Droits de l’Homme. Son but principal est de libéraliser les échanges. Ses domaines d’action s’appliquent aux pays membres mais aussi aux pays non membres. Elle compte à ce jour 34 membres de tous les continents comme la France, les Etats-Unis, le Canada, le Japon, le Mexique… et son siège est à Paris. Elles possède également des bureaux à Washington, Berlin, Tokyo et Mexico.….

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  • La protection des droits devant la convention européenne des droits de l'homme
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    C'est ainsi que le Conseil de l'Europe a été crée le 5 mai 1949 par les 10 membres originaires lors du traité de Londres. Actuellement, 47 États en sont membres. Le Conseil cherche à étendre le modèle démocratique et à favoriser la coopération entre les États. Le premier traité qui a été conclu par le Conseil de l'Europe a été la Convention européenne des Droits de l'Homme qui a due être signée et ratifiée par tout les États membres. Pour être membre, les États doivent adhérer à la convention.….

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  • Organisme européen
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    Présenter un organisme européen : Comenius Qu’est-ce que Comenius ? Comenius est un programme qui permet les échanges et la coopération entre les établissements scolaires européens jusqu’au baccalauréat. Depuis le milieu des années 1990 et encore plus avec le Traité de Lisbonne de 2000, l’Union Européenne s’est engagée à réaliser un espace européen d’éducation et de formation tout au long de la vie.….

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  • Le tableur
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    Cette organisation avait été créée pour administrer le plan Marshall financé par les États-Unis afin de reconstruire un continent dévasté par la guerre. Aujourd’hui l’OCDE compte 34 membres, ont en commun un système de gouvernement démocratique et une économie de marché, parmi lesquels figurent les puissances mondiales (ex : Japon, États-Unis, Europe,…) qui ont vue leur richesse nationale en nette progression depuis la constitution de l’OCDE. Mêmes certains pays, qui jouaient un rôle mineur sur la scène mondiale, (ex : Chine, Inde, Brésil.) sont de nos jours des géants économiques, nommée aussi des «géants émergents.….

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  • Klik
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    Eh bien L’idée de créer l’Union Européenne vient de se baser sur la peur éprouvée lors de la Seconde Guerre Mondiale. Au lendemain de la guerre, la population est effrayé et ne désire plus la guerre. L’europe cherche alors un moyen efficace pour consolider la paix. Le 17 mars 1948, la Belgique, la France, le Luxembourg, les Pays-Bas et le Royaume-Uni signent à Bruxelles le Traité d'Union occidentale. Ce traité a pour but de coopération économique, sociale, culturelle, et essentiellement, de défense collective , puisque n’oublions pas que le but de cette union était d’éviter les guerres.….

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  • Organisations européennes
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    C’est une péninsule occidentale du continent eurasiatique. Ce caractère péninsulaire entraine spécificités: elle est liée à l’eau. Pourquoi? Car c’est un continent qui n’est jamais éloigné de l’eau ( mer+ fleuves rhin, Danube..) deux avantages: * favorise le dvpt cultures agricoles.….

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  • Institutions européennes
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    Introduction I – Introduction A – Identification des communautaires : C'est un rassemblement d'états qui trouve son origine dans l'après seconde guerre mondiale, période où il y a un intense mouvement de création d'organisations internationales (les constitutions communautaires sont différentes des mouvements isolés). Une organisation internationale est une association d'états établis par un accord entre c'est membres dotés de la personnalité juridique, d'un appareil permanent d'organisation et chargé de poursuivre la réalisation d'objectifs communs. Une personnalité juridique négociée dans une conférence intergouvernementale (CIG) se traduit pas un texte constitutif appelé : charte, traité, convention… et ratifié par chacun des états membres (processus de droit interne se faisant selon les règles constitutionnelles propres à chaque état).….

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    Institution Européenne Ce qui caractérise l’UE c’es sont mode de fonctionnement institutionnelle, car dans les organisation internationales ou régional classique se sont les Etats qui s’entendent entre eux, donc ce qui la caractérise se sont la création d’institution indépendante des Etats, l’exemple est l’ONU a eu du mal a trouvé des solutions lors de problème entre Etats… (conflit Irakien). L’UE fonctionne différemment des organisations normales, dès l’origine La communauté Européenne a été crée dans un but plus ambitieux, ce sont les moyen juridictionnelle donc les institutions qui font toues l’originalité de cette construction. Il faut retenir que l’originalité de cette construction Européenne viens de sa construction et des moyens juridiques mis en œuvres pour accomplir ces missions.….

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    Organisations Européennes : Leçon 1 : Le contexte historique de la naissance des organisations européennes Naissance des premières organisations au XIXe siècle Il est difficile de donner une date à l’Europe moderne. La coopération européenne nait en parti au XVII. Entre 1618 et 1648 va se dérouler une guerre de religion en Allemagne (catholique vs protestant)….

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    Introduction Jean Monnet « rien est impossible sans les hommes, rien est durable sans les institutions, les institutions peuvent si elles sont bien construites accumulées et transmettre la sagesse des générations successives ». Aujourd’hui le débat sur les institutions amènes à s’interroger sur le poids que conserve les états membres dans la construction européenne. Cette question se pose car cette construction n’a pas souhaité leur destruction (les états nations), au contraire l’affirmation progressive du conseil européen montre que la pratique du principe de subsidiarité fait voir la volonté des états qui composent l’union de continuer à exercer leurs prérogatives. Aujourd’hui, suite à la crise de 2011, ont vu leurs capacités remisent en cause et c’est posé le problème d’une gouvernance plus efficace au niveau européen. L’expression de gouvernance est très souvent revenu dans le langage politique depuis au moins 2010 concernant les institutions européennes et ce terme très à la mode dans les entreprises peut se traduire par mieux gouverné.….

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    C’est une cour qui va pouvoir rendre des arrêts à l’encontre des 47 pays membres de cette organisation. Première Partie: Introduction au droit de l’Union européenne Titre 1: Evolution juridique des Communautés vers l’Union européenne….

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    La construction économique dans l'Union Européenne : 10 dates 16 avril 1948 - Création de l’OECE : L’Organisation européenne de coopération économique (OECE), qui siège à Paris, prend en charge la distribution de l’aide américaine dans le cadre du Plan Marshall. En 1961, elle prend le nom d’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE). Elargie à l’échelle du monde développé, l’OCDE compte aujourd’hui 30 membres. 11 janvier 1960 - Création du FSE : (Fonds social européen) a pour but de soutenir la formation et la reconversion professionnelle des travailleurs.….

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    Qu'est ce que l'OECE? Date? Organisation Européenne de Coopération Economique(1948). Répartir les crédits du plan Marshall. Devenue en 1960 l'Organsation de Coopération et du Développement Economique (OCDE).….

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    La première enceinte européenne Les objectifs fixés à cette nouvelle institution étaient très larges : "réaliser une union plus étroite entre ses membres pour la sauvegarde des idéaux et principes démocratiques qui constituent le patrimoine commun des Etats membres" "promouvoir le développement économique et social de ceux-ci" A la base, le champ d'action était presque universel sauf pour les questions de défense que les pays neutres récusaient. Au fur et à mesure que d'autres formes de coopérations se sont créées, elles ont été exclues du champ d'action du Conseil de l'Europe. l'OECE (organisation européenne de coopération économique) créée pour gérer le Plan Marshall et qui gérait les questions économiques depuis 1948. la CECA (communauté européenne du charbon et de l'acier), en 1951, entre les 6 Etats fondateurs (France, Allemagne, Italie et Benelux) et qui est le noyau de l'UE Donc, l'action du Conseil de l'Europe s'est davantage développée dans les domaines des droits de l'Homme, de la coo La première enceinte européenne Les objectifs fixés à cette nouvelle institution étaient très larges : "réaliser une union plus étroite entre ses membres pour la sauvegarde des idéaux et principes démocratiques qui constituent le patrimoine commun des Etats membres" "promouvoir le développement économique et social de ceux-ci" A la base, le champ d'action était presque universel sauf pour les questions de défense que les pays neutres récusaient.….

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  • Organisations européennes
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    Organisations européennes (Emmanuelle Kasnov, Rémy Hermu,...) 16.01.2012 (Emmanuelle K) Modalités d’examen : Cours de 36H avec un examen oral.10 min de préparation + 10 min d’exposé. Bibliographie : Ouvrage de Christophe Lescot « institutions européennes » éd.….

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