Organisations européennes
(Emmanuelle Kasnov, Rémy Hermu,...)
16.01.2012 (Emmanuelle K)
Modalités d’examen :
Cours de 36H avec un examen oral.10 min de préparation + 10 min d’exposé.
Bibliographie :
Ouvrage de Christophe Lescot « institutions européennes » éd. paradigme publications universitaire du mois d’aout 2011. Des chapitres sur l’UE, sur l’OACE et le conseil des l’Europe.
Ouvrage de j-Luc Sauron « le puzzle des instituions E » chez Gualino avec une dernière éd. De nov.2010.
Ouvrage de P. Dollat « droit européen et de l’UE » éd. Sirey avec une dernière éd de déc.2010 : chap. sur conseil de l’Europe et sur l’UE.

Cours qui s’inscrit ds la perspective de la RI et sur les institutions de l’UE. Même objectif = essayer de mieux comprendre l’environnement international, de s’inscrire dans cadre européen, comprendre les relations qu’à les différents états européens entre eux.
Constat de la diversité des organisations européennes : UE n’est pas la seule organisation E il faut l’étudier ds un système de réseau de toutes les organisations E.
On a le conseil de l’Europe connu grâce à la Convention de l’Europe, l’organisation sur la sécurité et la coopération en Europe (OSCE).
Ces organisations entretiennent des liens entre elles et ont des influences les unes sur les autres.
Diversité = spécificité de l’UE. L’idée est de ns montrer que l’UE a une particularité au travers de la CJUE qu’il faudra étudier.
Chapitre préliminaire : la notion d’organisation Européenne

Il faut distinguer 2 catégories d’OI : - la 1ere sur les OI privées ou ONG ; catégorie + nombreuses (à environ 30). Du plan de vue juridique, une ONG est crée par un organisme privé parfois mixte à l’exclusion de tout traité qui peut regrouper des personnes publique sou privées de différentes nationalités. Il s’agit d’organisation qui ne sont pas composées d’état et qui sont juridiquement indépendantes des états. En général, elles n’ont pas de but lucratif et leur objet est d’exprimer une