Peut-il y avoir de démocratie sans séparation des pouvoirs ?
Rousseau, lorsqu’il théorise l’idée de volonté générale dans Du Contrat Social, stipule qu’il n’y a pas réellement besoin de séparation des pouvoirs car c’est le peuple qui gouverne, et ce sont donc les mêmes personnes qui s’occupent des différentes affaires de l’Etat. C’est la démocratie directe, qui implique une petite communauté de citoyens. Aujourd’hui, ceci n’est pas applicable dans nos démocraties modernes, qui sont pour la plupart des démocraties représentatives, c’est-à-dire que le peuple exerce son pouvoir à travers des représentants. Le pouvoir de l’Etat est donc diviser en trois grandes fonctions (législative, exécutive et judiciaire), chacune ayant son organe propre. C’est le principe de la séparation des pouvoirs, d’abord théorisé par Locke puis par Montesquieu au XVIIème puis au XVIIIème siècle. Ce principe s’oppose au régime de confusion des pouvoirs, où le pouvoir est réuni dans les mains d’une seule personne ou d’une assemblée.
Quand est-il aujourd’hui ? De quels pouvoirs parlons-nous ? La séparation des pouvoirs est-elle nécessaire pour que la démocratie puisse s’affirmer ? La séparation des pouvoirs permet à la démocratie, « le pouvoir du peuple, par le peuple, pour le peuple » comme nous le définit A. Lincoln, de garantir les libertés individuelles. Si elle est nécessaire, est-elle pour autant suffisante ?
Ainsi, la séparation des pouvoirs est-elle la seule condition à la réalisation d’une démocratie ?
La démocratie repose sur une séparation souple, c’est-à-dire un équilibre, des pouvoirs (I). Cependant n’y a-t-il que trois pouvoirs ? La démocratie ne reposerait-elle pas plutôt sur plusieurs séparations ? (II)
I) La démocratie repose sur l’équilibre des pouvoirs.
La séparation des pouvoirs est un élément essentiel du fondement de nos démocraties, inscrit dans les textes fondateurs et théorisé depuis le XVIIIème par Montesquieu, à la suite de J. Locke (A). Mais plus