Plaidoyer contre l'accusation de la contrefacon

527 mots 3 pages
fait : La défense reproche à l’accusation …..Mon client, coordinateur du travail, supervisait la victime. Constatant, que la victime ne répondait pas au traitement ordinaire de sa schizophrénie. Mon client avec l’aide d’un autre superviseur on établi une séance disciplinaire qui consistait à dévêtir la victime, à l’écart du campus, et de donner des coups à l’aide d’un tuyau en caoutchouc pendant 15 à 30 minutes à la victime. Durant cette séance, la victime s’est vu attaché les mains derrière son dos pour refus d’obtempérer. Par la suite, mon client a reconnu une amélioration avant une rechute. C’est pour cela que le 30 septembre 1976, une nouvelle séance disciplinaire s’est tenu, au même endroit, dévêtu et attaché les mains par une corde à un arbre, la victime a reçu des coups d’un tuyau en caoutchouc doublé d’une durée …afficher plus de contenu…

Mon client a obtenu l’autorisation des parents afin de prendre ces deux mesures à l’encontre de la victime. Certes, mon client a admis qu'il avait fait preuve d'un mauvais jugement, après avoir constaté les ecchymoses. Cependant, deux jours après la correction, mon client a remarqué qu’il semblait souffrir de la grippe, mais que, quatres jours après, il était en bonne santé jusqu'à ce que la victime tombe de nouveau malade pendant deux jours, date où le défunt est décédé. Règles de droit : Témoignage par Agatha Trash :Emma : Puis-je présenter mon témoin, Mme Agatha Trash ?Le juge : La défense, vous pouvez appeler votre premier témoin. Emma : Merci, votre Honneur. J'appelle à la barre la pathologiste Mme Agatha Trash. Le juge : Le témoin est prié de se lever pour prêter

en relation

  • Commentaire de l’arrêt de la chambre civil de la cour de cassation, 26 novembre 2020
    2029 mots | 9 pages
  • APP IFSI
    993 mots | 4 pages
  • Loser
    2595 mots | 11 pages
  • Analyse de la dernière marche
    711 mots | 3 pages
  • Est-ce que george vii a-t-il une difficulté de parole ?
    777 mots | 4 pages
  • Requisitoire college
    375 mots | 2 pages
  • Le procès de folcoche
    298 mots | 2 pages
  • Tableau synthese structure psychotique
    1015 mots | 5 pages
  • bousille et les justes
    558 mots | 3 pages
  • Devoir maison de droit
    875 mots | 4 pages
  • Paragraphe argumenté sur la plaidoirie
    1074 mots | 5 pages
  • Plaidoyer contre l'accusation
    547 mots | 3 pages
  • Ecriture d'invention sur le procès des accusés de Jules césar
    776 mots | 4 pages
  • Guide de travail IFSI
    636 mots | 3 pages
  • sortie au tribunal
    312 mots | 2 pages