plan comptable

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Classe 1

1 - Comptes de capitaux (suite)

1 - Comptes de capitaux (suite)

1 - Comptes de capitaux (suite)

COMPTES DE CAPITAUX
10. COMPTES DE CAPITAUX

101. Capital

1011. Capital souscrit - non appelé
1012. Capital souscrit - appelé, non versé
1013. Capital souscrit - appelé, versé
10131. Capital non amorti
10132. Capital amorti
1018. Capital souscrit soumis à des réglementationsparticulières

104. Primes liées au capital social

1041. Primes d’émission
1042. Primes de fusion
1043. Primes d’apport
1044. Primes de conversion d’obligations en actions
1045. Bons de souscription d’actions

105. Écarts de réévaluation

1051. Réserve spéciale de réévaluation
1052. Écart de réévaluation libre
1053. Réserve de réévaluation
1055. Écarts de réévaluation (autres opérations
légales)
1057. Autresécarts de réévaluation en France
1058. Autres écarts de réévaluation à l’étranger

106. Réserves

1061. Réserve légale
10611. Réserve légale proprement dite
10612. Plus-values nettes à long terme
1062. Réserves indisponibles 1063. Réserves
statutaires ou contractuelles
1064. Réserves réglementées
10641 Plus-values nettes à long terme
10643. Réserves consécutives à l’octroi de
subventionsd’investissement
10648. Autres réserves réglementées
1068. Autres réserves
10681. Réserve de propre assureur
10688. Réserves diverses

107. Écart d’équivalence

108. Compte de l’exploitant
109. Actionnaires : capital souscrit - non appelé
11. REPORT À NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)

110. Report à nouveau (solde créditeur)
119. Report à nouveau (solde débiteur)

12. RÉSULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ouperte)

120. Résultat de l’exercice (bénéfice)
129. Résultat de l’exercice (perte)

13. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT

131. Subventions d’équipement

1311. Etat
1312. Régions
1313. Départements
1314. Communes
1315. Collectivités publiques
1316. Entreprises publiques
1317. Entreprises et organismes privés
1318. Autres

138. Autres subventions d’investissement
139. Subventions d’investissementinscrites au
compte de résultat
1391. Subventions d’équipement
13911. Etat
13912. Régions
13913. Départements
13914. Communes
13915. Collectivités publiques
13916. Entreprises publiques
13917. Entreprises et organismes privés
13918. Autres
1398. Autres subventions d’investissement
14. PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

142. Provisions réglementées relatives aux
immobilisations
1423. Provisions pour reconstitutiondes gisements miniers et pétroliers
1424. Provisions pour investissement (participation des salariés)

143. Provisions réglementées relatives aux
stocks
1431. Hausse des prix
1432. Fluctuation des cours

144. Provisions réglementées relatives aux
autres éléments de l’actif
145. Amortissements dérogatoires
146. Provision spéciale de réévaluation
147. Plus-values réinvesties
148. Autres provisionsréglementées

15. PROVISIONS

151. Provisions pour risques
1511. Provisions pour litiges
1512. Provisions pour garanties données aux clients
1513. Provisions pour pertes sur marchés à terme
1514. Provisions pour amendes et pénalités
1515. Provisions pour pertes de change
1516. Provisions pour pertes sur contrats
1518. Autres provisions pour risques

153. Provisions pour pensions et obligationssimilaires
154. Provisions pour restructurations
155. Provisions pour impôts

156. Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
157. Provisions pour charges à répartir sur
plusieurs exercices
1572. Provisions pour gros entretien ou grandes
révisions

158. Autres provisions pour charges

1581. Provisions pour remises en état
16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES

161.Emprunts obligataires convertibles

16883. sur autres emprunts obligataires
16884. sur emprunts auprès des établissements de crédit
16885. sur dépôts et cautionnements reçus
16886. sur participation des salariés aux
résultats
16887. sur emprunts et dettes assortis de
conditions particulières
16888. sur autres emprunts et dettes assimilées

169. Primes de remboursement des obligations
17....