Pouvoir institutions politiques

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  • Publié le : 21 novembre 2011
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Ière Partie : Notion (notions essentielles au droit constitutionnelles : L’état, la constitution, le concept de démocratie).

I/ L’Etat
A/ L’idée d’Etat.

Rappel:
Le terme d’Etat qui s’écrit avec un E majuscule, est un terme qui est très couramment utilisé, quand on l’entend on a l’impression de saisir de quoi il s’agit. Si on nous demande de définir l’Etat on auraitquelques difficulté a donner une définition brèves et pertinente.
Etat es un mot entrer dans le vocabulaire habituelle, dont la définition est difficile. Le sujet est effectivement complexe, le mot Etat désigne des réalités différentes. Il existe plusieurs sens pour le mot Etat.
Elle se manifeste dans l’histoire, pourquoi? Parce que selon les livres on constate que le mot Etat esttantôt une forme de civilisation qui a une forme politique (la Grèce antique la ville d’Athènes avait des institutions qui pouvaient être qualifiées d’Etat). La naissance de l’Etat datent pour certains auteur de la fin du 16ème siècle.
Quand on parle d’un Etat romain ou athénien on évoque des institutions publiques qui ressemblent à l’Etat français ;

L’Etat apparaît avec une notion desouveraineté, elle date de la fin du 16ème siècle, pour la dernière fois expose par un auteur français qui a eu une immense affluence en Europe dont le nom est peu connu : Jean Bodin, il a écrit un grand livres : les six livres de la république (concept de la souveraineté)

Quand l’Etat est devenu institutionnaliser et souverain d’autre part il constitue un Etat moderne, c’est la forme quenous connaissons car nous vivons encore sous cette forme.

La signification du terme à un coté d’anachronisme, dans les traductions française un peu anciennes, le traducteur traduit le même mot grec « pollis » tantôt par cité tantôt par Etat. Or ce sont deux termes loin d’être synonyme.
L’Etat au sens général qui peut s’appliquer à n’importe quel système est l’Etat au sens moderne.On constate que le terme Etat revient souvent, dans les sens différent. Exemple : l’autorité de l’Etat, l’Etat est un objet d’autorité (Autorité des gens qui gouverne)
Dans le langage politique et publicitaire, exemple publicité : un produit 100% d’origines naturelle, comment pourrait-il en être autrement ?

Au 19ème siècle, la théorie d’Etat est une doctrine mise en point parles philosophes théoriciens allemands (Ihering ou Lavont) qui ont défini ce que l’on entend par Etat.
Gueninec a proposé une théorie souvent évoqué : théorie des éléments constitutifs de l’Etat. Cette théorie repose sur 3 éléments qui sont nécessaire aux constitutions de l’Etat :

- L’existence d’un territoire : un morceau de terre dont les limites peuvent être dessiner sur une carte etqui est en quelques sorte la propriété d’un Etat (on peut avoir des communauté humaines qui existent sous la forme d’une diaspora, c’est-à-dire qui ont une certaine visibilité spécifiques qui constitue des corps étranger mais qui sont répandu dans plusieurs Etats et qui n’ont pas un territoire propre (le cas des juifs, destruction de l’Etat juif par Titus jusqu’à la création de l’Etat d’Israël,mais aussi le cas des arméniens, peuples kurdes)

Cette notion de territoire au sens moderne est définit par des frontières, définit sur la carte, une frontières est artificielle, concept relativement récent, par exemple en France au Moyen Age la notion de frontières était très flou il existait ce qu’on appeler des marches (zones indécise) deux villes qui appartenaient à des seigneurs mais aufur et à mesure que l’on s’en éloigner le pouvoir du seigneur décroissait. Au fur et à mesure que l’on s’éloigné des villes et lorsqu’on était à une distance assez égale des deux villes de pouvoir. Il existait des villes ou ne s’exerçait aucune autorité publique, la frontière commence quand on sait exactement lorsqu’on quitte un pays pour entrer dans un autre et que l’on sait que l’on quitte...
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