Pour comprendre la cause de la chute du Régime. On va comprendre la situation

L’Ancien regime est fondée sur l’idée de diversité (absence d’uniformité) cette diversité est du au fait que au début de la monarchie capétienne, le roi n’avait qu’un une autorité effective et que dans son domaine directe.

Progressivement, le roi va reconquérir un pouvoir effective, il va unifier le royaume sous son autorité mais cette unification du royaume ne sera pas corrélative d’une uniformisation du royaume, en effet, le roi va laisser a chaque province ses particularisme (chaque province aura une langue, une culture, un droit qui lui est propre) .

Cette diversité juridique vient d’une diviersité des sources du droit et a travers une diversité des statuts.

A – Diversité des sources du droit

Première source : Coutume (sécrétion du corps social, droit produit spontanément par le propre et qui acquiert une force par la répétition, droit produit par la base)
Chaque province aura sa propre coutume, il y aura donc une diversité coutumière car chaque territoire aura sécrété son droit propre.

A coté de cette diversité coutumière va se développer une législation royale à partir de 14ème siècle mais cette législation restera circonscrite au fait que le roi est le gardien des bonnes coutumes, c’est a dire que la loi royale ne peut pas pénétrer la coutume. Coutume droit privé donc loi royale ne peut traiter que le droit public.

A la fin de l’A.R la coutume règlera 80% du Droit et 20% de la loi royale

B - Diversité de statut qui répond a une organisation fonctionnelle de l’ancien régime en norme et en corps.

Clergé ceux qui prient
Noblesse ceux qui défendent
Tiers-Etats ceux qui nourrissent (travail)

Cette organisation répond à une cohésion sociale fondé complémentarité et indispensabilité de chacun des ordres sur les deux ordres.
SI on supprime un, les deux autre tombent.

Ces ordres sont eux même diviser en corps ; les corps étant des