I] La détermination du résultat fiscal dans le cadre des BIC.
A] Le calcul du résultat par la différence entre les produits et les charges.
1. les produits imposables et les charges déductibles.

Il faut effectuer des rectifications extra-comptables pour passer du résultat comptable au résultat fiscal.

2. Les plus-values et les moins-values.

En comptabilité, certaines opérations de cessions d’éléments d’actif entraînent des produits exceptionnels ou des charges exceptionnelles. En fiscalité, les plus ou moins-values sont calculées et taxées selon des règles spécifiques.

II] Les produits imposables résultant de ventes, de prestations et du stockage.
A] Les ventes de produits finis et de marchandises.

Les ventes sont fiscalement imposables dès lors qu’elles ont été réalisées, càd livrées. La date de livraison est déterminante au plan fiscal comme au plan comptable.
Par contre les ventes à l’essai ne sont imposables qu’à la date d’acceptation par l’acheteur à l’issue de la période d’essai.

B] Les prestations de services.
1. Les prestations ponctuelles.

Les ventes sont fiscalement imposables à la date d’exécution de la prestation.
L’administration fiscale admet une tolérance pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics : elle autorise la comptabilisation dans les produits d’exploitation des montants reçus au cours du chantier.

2. Les prestations discontinues.

Seules les prestations exécutées sont imposables fiscalement. Les produits imposables ne naissent qu’au fur et à mesure des prestations réellement exécutées (contrat d’entretien par exemple).

3. Les prestations continues.

Il n’est pas possible d’isoler leur exécution à une date précise. Au 31 décembre, l’administration fiscale prend en compte les prestations exécutées en appliquant le principe d’indépendance des exercices. Il s’applique notamment aux locations d’immeubles ou de biens meubles, à des contrats avec des agences d’intérim.

C] Le stockage.

L’évaluation des stocks doit se faire