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Procédure d'audit

1319 mots 6 pages
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Audit interne

1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet 1.2 Domaine d'application 1.3 Responsabilités

2 Généralités

2.1 Instructions et enregistrements 2.2 Définitions 2.3 Normes

3 Déroulement

3.1 Méthode 3.2 Programmation des audits 3.3 Préparation 3.4 Examen de la situation 3.5 Clôture 3.6 Suivi 3.7 Archivage

1 Objet / domaine d'application

1.1 Objet

La présente procédure a pour objet de vérifier si le système de management intégré (SMI) mis en place permet de garantir que le site a bien pris en compte l’ensemble des exigences qualité, sécurité et environnementales réglementaires auxquelles il est soumis et que les modifications de la réglementation applicable au site ont bien été prises en compte.

1.2 Domaine d'application

La présente procédure est applicable à tout type d’audit interne (système, processus, produit, procédure) du SMI.

1.3 Responsabilités

Le responsable qualité (sécurité et environnement) a la responsabilité et l'autorité de veiller à la stricte application de cette procédure.

2 Généralités

2.1 Instructions et enregistrements

Liste des auditeurs (091201)
Programme d'audit (091202)
Rapport d’audit interne (39A05)
Plan d’audit interne SMI (39A01)
Plan d’audit interne processus (39A02)
Questionnaire d'audit interne SMI (39A03)
Questionnaire d'audit interne processus (39A04)
Veille réglementaire (090201)

2.2 Définitions

Audit: examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et les résultats satisfont aux dispositions préétablies et sont aptes à atteindre les objectifs
Audité: celui qui est audité
Auditeur: celui qui est formé pour réaliser des audits
CHSCT: Comité d’Hygiène, de Sécurité et de Condition de Travail
SMI: système de management intégré

2.3 Normes

L'audit interne est réalisé selon les normes:
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