Theme V

Est-ce que le droit de propriete est un droit absolu?

1. Introduction

D`une part, „le droit de propriete [...] est un droit social, parce qu`il ne peut pas intervenir que entre deux personnes” (cf. Mircea Djuvara, cite dans le Manuel de seminaire. Droit civil. Droits reels principaux. Theorie generale des obligations », Flavius Baias, Cristina Zamsa) et, d`autre part, „le terme „absolu” est le plus brillant de l`entiere definition du droit de propriete. Peut-etre on devrait l`entendre [...} en marquant la position de la propriete dans la gamme des droits reels.” (cf. Jean Carbonnier, „Les Biens”)

L'absolutisme du droit de propriete est un probleme controverse dans la doctrine juridique. On a des jurists qui soutiennent que ce droit est absolu mais il existent aussi des arguments qui s’opposent fortement a cette opinion.

C’est important de souligner que les deux parties comprennent le caractere absolu du droit de propriete dans des manieres differentes.

A. Caractere absolu

a) En se referent aux pouvoirs qu’il confere a son titulaire

Le droit de propriete a toutes les prerogatives( l’usus, le fructus et l’abusus) qui confere a son titulaire la pouvoir la plus absolue sur son bien, tandis que autres droits reels, comme le droit d’usufruit, ont une partie de cettes prerogatives, donc ils ne peuvent pas donner a leur titulaire qu'une pouvoir diminue sur sa chose.

b) En se referent a l’independence du sujet actif du sujet pasif

Le titulaire d’un droit absolu (le droit de propriete) peut s’utiliser de son droit sans avoir besoin d’aucune personne (le sujet pasif) qui lui fait ou lui donne quelque chose. A cote, le titulaire d’un droit relatif( le droit de creance) a besoin d’un tier, le debiteur, pour exercer son droit.

B. Caractere non absolu

a) Le droit de propriete n’a pas un caractere absolu en pratique.

Meme si le Code Civile lui confere les attributs pour qu'il soit un droit absolu, dans les faits, tenant compte