Que reste-t-il de la souveraineté nationale sous le consulat et l’empire ?
"Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément". Cette définition constitue l’article 3 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789.
La révolution Française a permis de sortir de l’obscurantisme de l’ancien régime, et à donné aux peuple une part de la souveraineté, avec l’élection de représentants, et la possibilité de se faire élire, c’est la souveraineté nationale. Désormais, le pouvoir n’est plus détenu par un seul homme, ou une seule classe de citoyens. Le peuple, qui a enfin la possibilité de s’exprimer, tient énormément à ces nouvelles prérogatives, ils les inscrits alors dans les différentes constitutions qui vont succéder à la révolution.
Cependant, à partir de 1804 et jusqu’en 1814, un homme va être mis en avant : Napoléon Bonaparte, celui-ci va peu à peu supprimer les pouvoirs des citoyens, et mettre en place un régime autoritaire, à travers deux périodes : le consulat et l’empire.
On peut ainsi se demander ce qu’il reste de la souveraineté nationale durant ces deux périodes. Nous allons tenter de répondre à cette question en montrant tout d’abord, que le consulat est une période pendant laquelle on conserve une illusion de souveraineté nationale, puis nous verrons que l’empire représente l’affirmation d’un pouvoir arbitraire.
I) Le consulat : l’illusion d’une souveraineté nationale :
Napoléon Bonaparte est très populaire grâce à ses victoires militaires, et, par un coup d’état il passe au pouvoir le 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), c’est la fin du directoire et le début du Consulat.
A) La constitution de l’an VIII :
Avant son coup d’état, Bonaparte a demandé au conseil des 500 de réviser la constitution de l’an III, le refus du conseil a entrainé la prise de pouvoir de Bonaparte, alors accompagné de Sieyès et Roger Ducos.