Rapport stage bac pro tva

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Présentation d’une étude à caractère professionnel

Baccalauréat professionnel comptabilité

Session 2011

Traitement de la Taxe sur la Valeur Ajoutée

KPMG entreprises

1ere période de formation du 22 novembre au 17 décembre 2010

SOMMAIRE

Présentation de l’entreprise et historique page 1

Organigramme page 2

Introduction page 3

Thème : Elaboration d’une déclaration deTVA

Premier exemple page 4

Première étape : déterminer le montant de

la TVA à payer page 4

Deuxième étape : remplir la déclaration page 5

Dernière étape : comptabiliser la déclaration page 6

Second exemple page 7

Conclusion et remerciement page 8

Annexes page 9 - 10

Présentation de l’entreprise

L’entreprise qui m’a accueilli durant ma périodede formation est un cabinet comptable, KPMG, agence de Douai.

KPMG S.A. est une société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes à directoire et conseil de surveillance, membre français du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative.

En France, KPMG est présent dans 214 villes, emploi 7200 salariés et a un chiffre d’affairesde 790 millions d’euros.
KPMG en France compte plus de 70 000 clients parmi lesquels 200 sociétés cotées ou faisant appel à l’épargne publique, 20 % des PME de plus de 50 salariés, 6300 association et entités du secteur non marchand, 47 000 petite entreprises et professions libérales.

A l’international, KPMG est présent dans 144 pays, emploi 140 000 salariés et a un chiffre d’affaire de plusde 20 milliard de dollars.

Historique

1922 : Création de la société anonyme Fiduciaire de France à Grenoble ;

1947 : Scission de Fiduciaire de France entre :

• Fiduciaire de France (Société d’expertise comptable et de commissariat aux comptes)

• Fiduciaire juridique et fiscale de France - Fidal (Société de conseil juridique et fiscal) ;

1979 : Fiduciaire de France estmembre fondateur pour la France d'un nouveau réseau
international d'audit et de conseil : KMG (Klynveld Main Goerdeler) ;

1986 : Signature au plan mondial du protocole d'accord de fusion entre KMG et Peat Marwick International pour constituer le réseau KPMG ;

2000 : KPMG se sépare de ses activités "consulting grands comptes" en France ;

2002 : Fidal, le cabinet français d'avocatsquitte le réseau KPMG S.A. ;

2005 : Rapprochement de KPMG et du cabinet d'audit et d'expertise comptable français Salustro Reydel.
Organigramme

|Manager |

|Secrétaire |Chargée clientèle |Chargée clientèle |Chargée clientèle |

|Secrétaire contrat |
|professionnel ||Junior |

|Stagiaire |

Introduction

Le choix du thème de l’étude s’est porté sur le traitement de la TVA car je trouve que ces opérations se rapprochent du programme étudié en cours et m’aide à mieux comprendre le fonctionnement réel des entreprises.

La TVA est un impôt auquel touts les achats effectués en France sont soumis, aussibien pour les professionnels que pour les particuliers.

Cependant, les professionnels (entreprises, société, entrepreneur, etc.) peuvent déduire une partie de cette TVA sur celle qu’ils collectent avec leur chiffre d’affaires facturé et sont donc tenus de remplir une déclaration qui peut être mensuelle ou trimestrielle en fonction du régime pour lequel ils ont opté.

Dans les pages qui suivent,je vais décrire et expliquer les différentes étapes de la création d’une déclaration de TVA à travers l’exemple de deux sociétés.

Elaboration d’une déclaration de TVA :

Premier exemple :

Prenons comme exemple l’entreprise A soumise au régime du réel normal. Ce régime s’applique aux entreprises qui réalisent un chiffre d’affaires HT annuel :

- supérieur à 763 000 € pour les...
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