Rapport stage

5978 mots 24 pages

RAPPORT DE STAGE.

« L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU PORT AUTONOME DE PAPEETE »

Effectué du 15décembre 2008 au 02 janvier 2009

Dans l’établissement public :

« Port Autonome de Papeete »

[pic]

LICENCE EN DROIT

2008/2009

UNIVERSITE DE POLYNESIE FRANCAISE
[pic]

NORESMAT HEIMATA L3 DROIT 2008/2009.

SOMMAIRE

INTRODUCTION 3
I / LE PROJET 5
● a- PRESENTATION DU PROJET
● b- ETABLISSEMENT D’UNE CONVENTION
II / LES PROBLEMES 9
● A – LES CONTRAINTES

● B – LES SOLUTIONS APPORTEES

III / CONCLUSION : 10

IV/ ANNEXES 11

● CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN
● PROCES-VERBAL D’ETATS DES LIEUX

INTRODUCTION :

Etablissement public à caractère industriel et commercial, crée en 1962, le Port Autonome de Papeete (PAP), dont le siège sis à Motu Uta, est régi par un statut particulier. Le PAP est chargé d’assurer la police du port, sur les zones portuaires. Il est également tenu de gérer le domaine public dont il est affectataire, de réaliser, entretenir et gérer tous les services publics nécessaires à la circulation maritime ainsi qu’à l’activité portuaire. Le PAP s’occupe du remorquage portuaire à l’entre et à la sortie de la passe de Papeete. Cet établissement est chargé, de part sa nature industrielle et commerciale, d’effectuer des activités industrielles et commerciales ou d’entreprendre tous services publics concourrant à l’activité économique du port.

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La chaîne succursaliste Armand Thiery est présente depuis des dizaines d’années sur le marché du prêt-à-porter homme et femme. Se présentant sous la forme d’une société par actions simplifié, l’entreprise ARMAND THIERY existe depuis 1990. Elle est dirigée par Rodolphe Deveaux, président directeur général de la société, fils de Lucien Deveaux actionnaire principal. L'entreprise enregistrée comme appartenant au secteur de Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé possède aujourd’hui un capital de 25 140 540 euro. Le siège de la société se trouve actuellement au 46 rue Raspail Levallois Perret et compte un effectif d’environ 2500 salariés.….

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Bandes de Travail Les protections de travail servent à couvrir le bas des membres du cheval afin d'éviter les atteintes ou les chocs éventuels. * en liberté * au paddock * en longe ou longues rênes * en extérieur * au travail : carrière Les guêtres Les guêtre fermées sont très courantes. Elles englobent la totalité du membre, on peut protéger un cheval sur ses quatre membres avec ces guêtres.….

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Partenaire de confiance durable, la volonté de SPIE est d’être une source de progrès pour ses parties prenantes, notamment ses clients, ses collaborateurs et ses actionnaires. Avec près de 400 implantations dans 30 pays et 29 000 collaborateurs, SPIE propose des services et des solutions techniques performantes qui répondent aux enjeux actuels et futurs de ses clients, qu’ils soient locaux ou internationaux. SPIE respecte 3 grandes devises : Proximité, Performance et Responsabilité. SPIE, l’ambition partagée !….

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Cependant, elle développe les secteurs voyageurs, grâce au concept Train à Grande Vitesse (TGV), et Fret. La SNCF devient, le 1er Janvier 1983, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC), en application de la loi d’orientation des transports intérieurs (LOTI). Cet EPIC prend le nom de Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF), le statut antérieur.….

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Mademoiselle, Monsieur, Suite à votre candidature concernant le séjour « sports mécaniques », je vous transmets les informations suivantes : Concernant ce séjour, environ, 80 enfants et adolescents seront accueillis sur le centre de vacances à la Maze avec deux « types » de population venant essentiellement de Comité d’Entreprise (Michelin, Air bus, Total, Scheider, Caisse d’Allocation Familiale 93…) issus de toutes catégories sociaux économiques et d’institution (MECS : Maison d’Enfance à Caractère Social, ITEP (Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique), foyer de l’enfance, placement familial et AEMO (Aide Educative en Milieu Ouvert). Pour les séjours la moyenne d’âge est de 7-16 ans. De plus, une grande partie de jeunes sera de la Région MidiPyrénées avec une principale population venant de la Ville Rose et de ses départements limitrophes. Aussi, les jeunes seront originaires de d’autres régions : Ile de France, Auvergne, Alpes-cotes d’Azur, Aquitaine, Rhône-Alpes…….

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A.U 2008/2009 Dédicace Je dédie ce travail avec le plus grand plaisir à Mes Parents Mon frère et ma soeur Mes professeurs et mes encadrants Mes amis -------------------------------------------------….

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et d’autres la comptabilité, le SAV (service après vente), les caisses, etc... Les professions exercées Les vendeurs se chargent de conseiller les clients et de les aider dans leurs achats, ils se doivent de se tenir informer des dernières nouveautés présents dans leur rayon spécifiques. Chaque vendeur se doit de se spécialiser dans les différentes optiques de son rayon sous la direction d’un chef de rayon.….

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□ Partie II : Approche organisationnelle de la cellule «risques » 15 • Chapitre I : Organisation du département «risques » 16 ▪ Section 1 : service crédit 16 ▪….

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INTRODUCTION Au cours de la première année de BTS, lorsque les professeurs de bureau de création ont commencé à nous parler de nos stages, je ne jurais que par la scénographie, et plus particulièrement la muséographie. Avant même d’avoir amorcé mes propres recherches de stage, j’ai pu, grâce à de vagues connaissances, entrer en contact avec plusieurs entreprises, notamment dans les milieux de la publicité, du graphisme et du stand, mais, à mon grand désarroi, aucune ne faisait de scénographie… J’ai commencé a faire des recherches, en passant de nombreux coups de téléphone et en envoyant des CV, et finalement, au fil des semaines et après un entretien téléphonique et une première rencontre avec Nathalie Mas de la société El mata, je décidais de faire mon stage avec elle, dans le stand… En effet, malgré une certaine réticence vis-à-vis du stand, j’ai choisi cette société plutôt qu’une….

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Chapitre1 : présentation général du secteur Section1 : le secteur de la grande distribution 1. la grande distribution au Maroc La distribution est le stade qui suit celui de la production des biens à partir du moment où ils sont commercialisés jusqu’à leur prise en possession par le consommateur ou l’utilisateur final. Elle comprend les diverses activités et opérations qui assurent….

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Ce 12 avril 2002
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