Relation de travail

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  • Publié le : 3 avril 2011
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L'évolution de la relation de travail

La relation de travail prend naissance avec le recrutement. L'employeur dispose d'un droit qui lui est reconnu par la décision de juillet 1988 du conseilconstitutionnel de la "liberté de choisir ses collaborateurs".

Mais après sa, la relation de travail peut-elle évoluer?

Des changement dans l’environnement de l’entreprise peuvent amener larelation de travail a être modifier. Pour cela certains élément comme le changement du lieu de travail, les horaires ou la fonction doivent eux aussi être modifiés . Dans certains cas le salarié peutrefuser la modification.
Les changements de l’environnement peuvent aussi entraîner le transfert des contras de travail dans certains contexte, le changement d’employeur, fusion etc…

Dans un premiertemps je développerai la modification des élément du contrat de travail et dans une deuxièmes parties je parlerai du transfert d'entreprise.


1, La modification des éléments du contrat detravail

La modification des éléments du contrat de travail peuvent être considérer de deux manières, elle peut être considérer comme un simple changement des conditions de travail ou comme unemodification du contrat.

A/ Le changement des conditions de travail

Le changement des conditions de travail est considérer comme un simple aménagement, ces changement font parti des pouvoirs normal ala disponibilité de l'employeur. Le salarié est donc obligé de se plier a ses changement et son accord accord n'a pas lieu d’être, un refus serait considéré comme une faute professionnelle au moinssérieuse voir grave.
Ex: Avancer l’heure de début du travail d’une heure, modification du lieu de travail dans un même secteur géographique.

B/ La modification du contrat de travail

Quatreéléments sont considérés comme essentiels, la fonction, la rémunération, la durée de travail (et dans certains cas les horaires), le lieu de travail en dehors du secteur géographique de l’entreprise.
La...
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