Republique

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  • Publié le : 13 décembre 2010
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Le prénom et le nom et pseudonyme permettent d’identifier la personne.
Lorsqu’on se mariera on pourra garder notre nom de jeune fille mais « épouse d’un tel » Quand un couple /3 divorce autorisation du juge intérêt professionnel ( ex une avocate qui est connu sous le nom d’un tel elle garde le nom) L’enfant porte le nom de la mère dans le couple marié ? Le seul lien qui rattache l’enfant à sonpère est le nom. Pour changer de nom de famille mais il faut un intérêt légitime. Pour le prénom on peut le franciser.
Cas N°1
Quand il n ya pas de limitation au choix du prénom. Peux avoir plusieurs prénom. Et ya plus délais Article316 on peut reconnaitre un enfant qui a 25 ans. On peut reconnaître l’enfant même si c’est pas le père. Si l’enfant nait dans le mariage il est réputé êtrel’enfant du mari. (directement dans l’acte de naissance acte authentique ou acte notarié)
Quand ya pas d’établissement biologiques article 317 : possession d’état nait dans le mariage ou hors mariage. porte le même nom traitement qu’il ya entre les prétendu parent « nomen «  et l’enfant et à « tractatus » relation entre les parents et les fils et  « fama » ka rumeur publique le fait que en public il secomporte comme un père et son fils se qui laisse croire au tiers que la filiation existe bien.

Cas No1
Le fait qu’il ya un prénom masculin et féminin sa pose une ambiguité.
Le procureur peux et n’a pas obligation d’aviser le procureur.
On a pas le droit de se marier avec le frère juridique . il pourra changer de prénom à 13 ans dans la liste sinon il devra prouver que tout les prénoms nesont pas biens. Il aura son prénom usuel celui qui figure en tête de l’acte civil.
Si le père se manifeste après la naissance ya 4 choix :
* On suggère à la mère d’abord la mère ensuite le nom du père 331-21 alinéa 1 ou 311-23 alinéa 2 possibilité de déclaration conjointe ;
* Le choix de la loi c’est soit le père ou la mère article 61
Le changement de nom est autorisé par décrète (président de la république ou 1er ministre)
Il est impossible d’aller en dehors du choix légal du père et mère.

Pour donner l’acte d’enfant sans vie faut donner l’acte d’enfant sans vie ( c quoi ? l’accouchement l’extraction ?) c’est l’acte d’accouchement mais c’est aussi peut-être l’acte d’extraction.
On peut remonter au 4ème degré

Cas N°2
L’adoption plénière on change tout l’enfantn’a plus de contact juridique avec ses parents biologiques. L’enfant perd son nom d’origine comme s’il était un enfant légitime. Au niveau du prénom on peut le changer soit on le modifie on enlève le mélia il reste juste Clara. Au niveau du nom l’adopté perd son nom, on retrouve les 4 possibilités de choix.
Adoption simple coexistence des deux liens de filiation. On a les mêmes droits légitimes onhéritera deux fois. On ne peut pas changer de prénom dans l’adoption simple. Pour le nom de famille, c’est l’adoptant qui choisit car l’enfant moins de 13 ans. Article 363-1 : Dans l’adoption simple il faut un lien qui rattache à la famille initiale.
I le cas de Jean :
A le nom de famille
Il est né Février 2005 : vu que c’est le dernier ya pas de possibilité vu que tt le monde s’appelleChirac il s’apellera Chirac
Si la contestation de la paternité aboutit il perd le nom de son père. Ou si c’est de l’intérêt de l’enfant il gardera ce nom s’il est majeur le changement art 61-3 il devra avoir son consentement.
II ] problème relatif à Cécile.
Pas d’intérêt légitime selon l’article 6O donc elle ne changera pas de prénom.
Le pacs est le consentement mutuel de l’un des deuxconsentement mutuel. Réglementé par une convention déposé au tribunal concubinage union de fait entre deux personne qui repose sur une cohabitation il faut qu’il ya une relation sexuelle.
Au niveau du mariage c’est une cause de changement de nom et la dissolution du mariage est une cause de changement de nom. La loi ne nous impose pas lord du mariage de prendre le nom de votre époux. dans la loi...
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