Republique
Lorsqu’on se mariera on pourra garder notre nom de jeune fille mais « épouse d’un tel » Quand un couple /3 divorce autorisation du juge intérêt professionnel ( ex une avocate qui est connu sous le nom d’un tel elle garde le nom) L’enfant porte le nom de la mère dans le couple marié ? Le seul lien qui rattache l’enfant à son père est le nom. Pour changer de nom de famille mais il faut un intérêt légitime. Pour le prénom on peut le franciser.
Cas N°1
Quand il n ya pas de limitation au choix du prénom. Peux avoir plusieurs prénom. Et ya plus délais Article316 on peut reconnaitre un enfant qui a 25 ans. On peut reconnaître l’enfant même si c’est pas le père. Si l’enfant nait dans le mariage il est réputé être l’enfant du mari. (directement dans l’acte de naissance acte authentique ou acte notarié)
Quand ya pas d’établissement biologiques article 317 : possession d’état nait dans le mariage ou hors mariage. porte le même nom traitement qu’il ya entre les prétendu parent « nomen « et l’enfant et à « tractatus » relation entre les parents et les fils et « fama » ka rumeur publique le fait que en public il se comporte comme un père et son fils se qui laisse croire au tiers que la filiation existe bien.
Cas No1
Le fait qu’il ya un prénom masculin et féminin sa pose une ambiguité.
Le procureur peux et n’a pas obligation d’aviser le procureur.
On a pas le droit de se marier avec le frère juridique . il pourra changer de prénom à 13 ans dans la liste sinon il devra prouver que tout les prénoms ne sont pas biens. Il aura son prénom usuel celui qui figure en tête de l’acte civil. Si le père se manifeste après la naissance ya 4 choix : * On suggère à la mère d’abord la mère ensuite le nom du père 331-21 alinéa 1 ou 311-23 alinéa 2 possibilité de déclaration conjointe ; * Le choix de la loi c’est soit le père ou la mère article 61
Le changement de nom est autorisé par décrète (