Rural

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  • Publié le : 13 décembre 2011
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Qu'est que le droit rural? On peut opposer le droit des champs et le droit des villes, le droit urbain et le droit rural. Ce droit va régir ce qu'il va se passer en campagne et non ce qui se passe enville (droit urbain). Cette approche pose un problème. Qui vit en ville et qui vit en campagne? De nombreuses personnes viennent travailler en ville et vont vivre en campagne. Aujourd'hui il y a lepéri-urbain et non une campagne et une ville. Il y a des zones tampons entre la ville et les campagnes. Dans ces zones se n'est pas tout à fait la ville et pas tout à fait du rural. Si il y a un conflitentre un urbain et un rural, les règles applicables en ville et en campagne sont difficilement applicables dans les zones tampons. Quels raisonnements utilisés? (ex: quand la question s'est posée desavoir si un maire devait autoriser la construction d'un lotissement sur une zone tampon, il reste des élevages traditionnels hors sol et des vignes. Comment trancher le conflit? Doit-on construire etdonc produire un essor urbain ou doit-on préserver les terres agricoles?
Dans un autre aspect, on peut s'intéresser à l'objet même de ce droit: s'adresser à des exploitations agricoles. Le droitrural va être constituer de l'ensemble des règles s'appliquant aux exploitations et aux exploitants agricoles. Il y a une dimension économique (l'environnement économique avec les aides des agriculteur,leur fiscalité, et le financement des exploitations agricoles), une dimension juridique (l'organisation juridique des exploitations, l'organisation du travail), une dimension géographique (avec leszones d'exploitation où développer les activités agricoles), et une dimension politique (interne ou externe). Ce droit a vocation à partir des exploitations et des personnes qui y travaillent pourrayonner dans ces différentes dimensions.
Dans une vue plus restreinte, on dira que le droit rural tourne autour de l'exploitation et des exploitants. Ces exploitants produisant des fruits civils et...
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