Référence pour mission
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PERSONNES RESPONSABLES
1.1 Responsable du Document de Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence
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2 2
16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
16.1 Mandats des Administrateurs 16.2 Contrats de service 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération et Comité de Responsabilité Sociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 16.6 Compte rendu des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société 16.7 Rapport des Commissaires aux Comptes
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62 62 62 65 66 67 71
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COMMISSAIRES AUX COMPTES INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES FACTEURS DE RISQUE
4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques inhérents à l’activité Risques juridiques Risques industriels Risques liés à l’environnement Risques de marché Assurance et couverture des risques
3 4 6
6 6 9 10 10 11 12
17 SALARIÉS
17.1 Ressources humaines et responsabilité sociale 17.2 Participation et options d’achat d’actions 17.3 Participation des salariés dans le capital de la Société
72
72 75 80
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INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
5.1 Histoire et évolution de la Société 5.2 Investissements
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14 17
18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
18.1 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2008 et évolution au cours des trois derniers exercices 18.2 Droit de vote 18.3 Changement de contrôle 18.4 Marché des titres de la Société 18.5 Participations cotées
81
81 83 83 84 85
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APERÇU DES ACTIVITÉS
6.1 Principales activités du Groupe 6.2 Principaux marchés
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ORGANIGRAMME
7.1 Description du Groupe 7.2 Organigramme simplifié du Groupe au 31 décembre 2008
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19 OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS 20 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ
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