UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES
D’AIX-MARSEILLE III

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Centre de Droit Maritime et des Transports

Master de Droit Maritime et des Transports

Les « slots agreements ».

Mémoire présenté par Patrick Evrard.
Sous la direction de Monsieur Christian Scapel.

Année Universitaire 2004 – 2005.

J’aimerai particulièrement remercier Madame Françoise Sarkis, Monsieur Luc Lagarde, Monsieur Pascal Hirn, Monsieur Fabrice Bergem et l’ensemble du Service Pool de la CMA-CGM pour avoir, de par leur accueil et leur disponibilité, largement participé à la rédaction de ce mémoire.
Sommaire

Partie 1 Analyse des accords de slots.

Chapitre 1 Les principaux modèles d’accords de slots.

Section 1) Les accords conduisant à l’exploitation commune de la ligne maritime.
Section 2) Les accords n’entraînant pas de partage de l’exploitation.
Section 3) Le mélange des genres.

Chapitre 2 Les principales stipulations de l’accord de slots.

Section 1) Les clauses opérationnelles.
Section 2) Les clauses relatives au partage des slots.
Section 3) Les autres clauses du contrat.

Chapitre 3 Des accords réglementés par le droit de la concurrence.

Section 1) Le droit communautaire de la concurrence.
Section 2) Le droit américain de la concurrence.

Partie 2 Les relations juridiques engendrées par les accords de slots.

Chapitre 1 L’intérêt cargaison et les parties à l’accord de slots.

Section 1) Le contrat de transport liant l’intérêt cargaison et le charterer.
Section 2) L’absence de lien contractuel entre le vessel operator et l’intérêt cargaison.

Chapitre 2 Le lien contractuel charterer / vessel operator.

Section 1) Les obligations des parties relatives à la responsabilité des marchandises.
Section 2) Les obligations relatives à la gestion opérationnelle de la ligne.
Section 3) La résolution des conflits : le recours à l’arbitrage.

Chapitre 3 Les recours contre les tiers.

Section 1) Les recours du vessel