Sujet bts cgo e4 2009

4943 mots 20 pages

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

SESSION 2009

|Durée de l'épreuve : 4 heures |Coefficient : 4 |

Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat

Le sujet comporte 20 pages numérotées de 1 à 20.

Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants

Page de garde p. 1 Présentation de l’entreprise p. 2 Organisation comptable de l’entreprise BBO p 3 et 4 DOSSIER 1 : GESTION COMPTABLE (30 points) p. 5 et 6 DOSSIER 2 : GESTION FISCALE (15 points) p. 6 DOSSIER 3 : GESTION SOCIALE (25 points) p. 7 DOSSIER 4 : CONSOLIDATION (10 points) p. 8 Le sujet comporte les annexes suivantes :

DOSSIER 1 :

Annexe 1 : Augmentation de capital p. 9 Annexe 2 : Investissement p. 9 Annexe 3 : Opérations en attente p. 10 Annexe 4 : Cours Euro (EUR) / Dollar (USD) p. 11 Annexe 5 : Extraits de la documentation comptable et fiscale p. 11

DOSSIER 2 :

Annexe 6 : Données comptables du mois de décembre 2008.…....................................………. p. 12

DOSSIER 3 :

Annexe 7 : Congés payés et congés pour ancienneté…………………………………………… p. 13 Annexe 8 : Arrêts-maladie p. 14

DOSSIER 4 :

Annexe 9 : Organigramme du groupe Pasquier p. 15

Annexes à rendre avec la copie :

- Annexe A : Bordereau d’enregistrement comptable p. 16/17 - Annexe B : Extrait de la déclaration

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Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde p.1 Page de présentation du sujet p.2 DOSSIER 1 - Production de l’information financière (77 points) p.2 Partie 1 (38 points) p.2 Partie 2 (9 points) p.3 Partie 3 (30 points) p.3 DOSSIER 2 - Analyse du bilan (25 points) p.3 DOSSIER 3 - Analyse des charges et aide à la décision (18 points) p.4 DOSSIER 4 - Organisation et gestion des systèmes comptables informatisés (20 points) p.4 ______________________________________________________________________________________________________….

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