Sujet bts cgo e4 2009

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BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

SESSION 2009

|Durée de l'épreuve : 4 heures |Coefficient : 4 |

Documents autorisés
Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autreinformation.
Matériel autorisé
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42).
Document remis au candidat

Le sujet comporte 20 pages numérotées de 1 à 20.

Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès samise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants

Page de garde p. 1
Présentation de l’entreprise p. 2
Organisation comptable de l’entreprise BBO p 3 et 4
DOSSIER 1 : GESTION COMPTABLE (30 points) p. 5 et 6
DOSSIER 2 : GESTION FISCALE (15 points) p. 6
DOSSIER 3 : GESTION SOCIALE (25 points) p. 7
DOSSIER 4 : CONSOLIDATION (10points) p. 8
Le sujet comporte les annexes suivantes :

DOSSIER 1 :

Annexe 1 : Augmentation de capital p. 9
Annexe 2 : Investissement p. 9
Annexe 3 : Opérations en attente p. 10
Annexe 4 : Cours Euro (EUR) / Dollar (USD) p. 11
Annexe 5 : Extraits de la documentation comptable et fiscale p. 11

DOSSIER 2 :

Annexe 6 : Données comptables du mois de décembre2008.…....................................………. p. 12

DOSSIER 3 :

Annexe 7 : Congés payés et congés pour ancienneté…………………………………………… p. 13
Annexe 8 : Arrêts-maladie p. 14

DOSSIER 4 :

Annexe 9 : Organigramme du groupe Pasquier p. 15

Annexes à rendre avec la copie :

- Annexe A : Bordereau d’enregistrement comptable p. 16/17
- Annexe B : Extrait de la déclarationCA 3 p. 18
- Annexe C : Bordereau d’enregistrement comptable p. 19
- Annexe D : Tableau d’analyse des sociétés du groupe Pasquier p. 20

Les annexes à rendre sont fournies en un exemplaire. Il ne sera pas distribué d'exemplaires supplémentaires.

AVERTISSEMENT

Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vousest demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie.

SUJET

Nota : Il vous est demandé d’apporter un soin particulier à la présentation de votre copie. Toute information calculée devra être justifiée. Les écritures comptables devront comporter le code journal, la date, le numéro des comptes et un libellé pour l’opération.

Présentation de l’entreprise

Le groupe PasquierEn 1974, la société Brioche Pasquier est créée à partir d’une boulangerie d’un village situé dans l’Ouest de la France. En 2008, la société, dont le siège social se situe à proximité de Cholet, est toujours dirigée par les frères Pasquier fondateurs, qui sont aujourd’hui à la tête de ce qui est devenu le groupe d’entreprises Pasquier. Le groupe Pasquier produit divers types de brioches,gâteaux, goûters, plats cuisinés, etc.

La force du groupe Pasquier repose sur :
• une dizaine d’usines de fabrication réparties sur l’ouest de l’Europe, employant près de 3000 salariés ;
• une production organisée sur 6 jours par semaine avec annualisation du temps de travail et horaire flexible ;
• la gestion en « flux tendu » grâce au développement des liaisons informatiques de prisede commande. Ainsi, une commande prise dans la journée déclenche immédiatement la fabrication des produits qui seront livrés dans la nuit ou le lendemain, aux centrales d’approvisionnement rattachées aux grandes enseignes de la distribution française et européenne.

La fraîcheur des produits et la précision du service à apporter au client, rendent nécessaire d’implanter les usines à proximité...
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