BÂLE III : Décryptage, impacts et limites des nouvelles exigences réglementaires
Juillet 2011
Conseil opérationnel en stratégie et management
Etude réalisée sous la direction de Yoni Elmalem , responsable Practice Risque Management & Performance
Avec la participation de : Mathilde Smonig, Paul Emile Dutilloy

Aurexia 2011

Banque d’investissement
Asset management & Banque privée
Services aux investisseurs
Banque de détail

Introduction

 Le secteur bancaire fait l’objet d’une réglementation prudentielle fixée à l’échelle

internationale par le Comité de Bâle, dans le but d’assurer sa solidité, sa stabilité et d’atténuer les inégalités concurrentielles. Son principe fondateur est basé sur un ratio minimal de solvabilité, introduit en 1988 sous la forme du ratio de Cooke, qui aboutit à une harmonisation des règles de contrôle bancaire régissant le niveau de fonds propres.

 Les textes définitifs détaillant la réglementation bancaire Bâle III ont été publiés par le

Comité de Bâle le 16 décembre 2010. Ces accords sont issus d’une réflexion amorcée en
2009 dans le but de :

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Tirer les enseignements de la crise financière qui a débuté en 2007
Eviter qu’un tel phénomène ne se reproduise
Mettre en œuvre des mesures qui faciliteront la résilience du système bancaire en cas de difficulté

 Cette étude a pour objectif de décrypter les nouveautés réglementaires apportées par ces textes, d’évaluer l’adaptation de cette réponse à la prévention des risques de crise et d’en clarifier les impacts et limites.

Aurexia 2011

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Sommaire

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© Aurexia 2011

Genèse de la réglementation bancaire internationale

Bâle III : présentation des évolutions réglementaires

Impacts de la réforme pour les établissements bancaires

Limites de la réglementation

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Un processus réglementaire accéléré depuis la crise financière, avec la publication de nombreux textes
1975

Bâle I & II

Accords de Bâle I