TD Civil n°4

Arrêt 1 : abus de droits
Faits : un voisin qui passait des dirigeables au dessus de son voisin et pour l’emmerder il passait encore plus prêt de sa maison. Un jour le dirigeable s’est crevé contre une tige.
Abus de droits : intention de nuire et inutilité de l’acte. Il faut être propriétaire. Article 1344 et 582: une faute, un préjudice et un lien de causalité ! question de droit : Est-ce qu’en vertu de l’art 544, est-ce que l’intention de nuire caractérise t-il l’abus de droit et peut a ce titre être punit ?

Arret 27 novembre 44 : trouble anormal de voisinage avec arrêt de 71 et 86 :

Arrêt 1986 :
A retenir pour qu’il y ait trouble anormal de voisinage: ne pas forcément être proprio mais être voisin. Il faut pas nécessairement d’intention de nuir, il faut que le truc soit anormal, excessif et continue et un faut, un préjudice et un lien de causalité.
Anormalité : par rapport au contexte ! Un porc dans un appartement.
Abus de doit a plus de réparation en nature que le trouble anormal de voisinage. Cas Pratique n°1 : Faits : … En vertu de l’article 544 et 1382, 2 arrets sont venus, l’arret clément Bayard sur l’abus de droit permet de dire que l’abus de droit ne peut être caractérisé, il s’agit donc de trouble anormal de voisinage. En vertu de l’arret de 86, il faut un une intention de nuire( on ne sait pas c’est a mr martin de prouver) , il faut un trouble anormal, excessif et continue : Anormal ? excessif ? continue oui. Il y a un dommage, préudice et lien de causalité donc le trouble anormal de voisinage est envisageable pour mr martin et peut avoir une réparation en nature et en valeur.

Cas pratique n°2 :
En vertu des art 544 et 1382 qui posent les fondements …
D’apres l’arret 1915, l’abus de droit ne peut être caractérisé
D’apres 86, les gens sont voisins, il n’ya pas intention de nuire, il ya un préjudice et lien de causalité, trouble anormal, dommage. Le trouble anormal est caractérisé.
Cas pratique :