Tableau reconnaissance permis

2331 mots 10 pages
LISTE DES ETATS N'APPARTENANT NI A L'UNION EUROPEENNE, NI A L'ESPACE ECONOMIQUE EUROPEEN, AVEC LESQUELS LA FRANCE PROCEDE OU NON A L'ECHANGE RECIPROQUE DES PERMIS DE CONDUIRE.

ETAT AYANT DELIVRE LE PERMIS DE CONDUIRE

PROCEDURE APPLICABLE AUX PERSONNES NE PROCEDURE APPLICABLE AUX PERSONNES BENEFICIANT PAS D'UN STATUT SPECIAL TITULAIRES D’UNE CARTE SPECIALE DELIVREE (article 7.1.1 de l'arrêté du 8 février 1999 fixant les conditions de PAR LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par (article 4 de l'arrêté du 8 février 1999 fixant les conditions de les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par économique européen) les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen)

AFGHANISTAN AFRIQUE DU SUD ALBANIE ALGERIE ANDORRE ANGOLA ANTIGUA ET BARBUDA ARABIE SAOUDITE ARGENTINE ARMENIE AUSTRALIE AZERBAIDJAN BAHAMAS BAHREIN BANGLADESH BARBADE BELIZE
D.S.C.R. - Éducation Routière

Pas d'échange Echange Pas d'échange Echange Echange Pas d'échange Echange Echange Pas d'échange Echange si le permis a été délivré avant le 01/01/1992 au nom de l'URSS Echange (catégories A et B seulement) Echange si le permis a été délivré avant le 01/01/1992 au nom de l'URSS Echange Echange Pas d'échange Pas d'échange Echange

Echange Reconnaissance pendant la durée de la mission Reconnaissance pendant la durée de la mission Reconnaissance pendant la durée de la mission Echange Reconnaissance pendant la durée de la mission Reconnaissance pendant la durée de la mission Echange Echange Reconnaissance pendant la durée de la mission Reconnaissance pendant la durée de la mission Reconnaissance pendant la durée de la mission Sans objet Echange Echange Sans objet Sans objet

Juin 2009

1 /13

BENIN BERMUDES BHOUTAN BIELORUSSIE BIRMANIE BOLIVIE BOSNIE-HERZEGOVINE BOTSWANA BRESIL Circonscription consulaire de Brasilia : AC -

en relation

  • Tableau permis à point
    1040 mots | 5 pages
  • Corrigé de dissertation : « Dans quelle mesure le recours au protectionnisme est-il souhaitable ? »
    1255 mots | 6 pages
  • Exposé Elargissement UE
    1260 mots | 6 pages
  • ERasmus : El viaje
    468 mots | 2 pages
  • L'ouverture des économies
    782 mots | 4 pages
  • Salle de shoot
    1043 mots | 5 pages
  • Moch, La première décennie du marché commun
    8046 mots | 33 pages
  • Effet indivudialisme de crise
    1021 mots | 5 pages
  • Les Pouvoirs Et Politiques Men E Par L Ile De France
    1370 mots | 6 pages
  • Cours droit européen
    34181 mots | 137 pages
  • Une europe réunifiée
    604 mots | 3 pages
  • Les traités du droit européen
    10210 mots | 41 pages
  • le france en crise
    477 mots | 2 pages
  • Tpe es élu
    3592 mots | 15 pages
  • La conquête de l'ouest
    3393 mots | 14 pages