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INTRODUCTION HISTORIQUE

Entre 1799 et 1870, plusieurs régimes se succèdent et ne dure pas plus de 20 ans.
Consulat et premier empire (1799-1814)
Restauration (1814-1830)
Monarchie de juillet (1830-1848)
Seconde république (1848-1851)
Second empire (1852-1870)

SECTION 2. BONAPARTISME, MONARCHIE, REPUBLIQUE (1799-1870)

I Le consulat et le premier empire (1799-1815)

LaConstitution de 1799 (ou de l’an VIII)

Napoléon Bonaparte, régime difficile à classer, à qualifier.
On pourrait l‘appeler Monarchie Républicaine.
Après 1804, le pouvoir exécutif est dans les mains d’un monarque héréditaire.
Celui-ci n’est pas de sang royal il a été porté au trône par le peuple et qui se présente comme le défenseur des principes de 1789.
Il s’appuie sur le suffrage universel et lerégime fait donc place à la démocratie 
Ce régime a été conçu par Bonaparte en 1789 et correspondait exactement au besoin de la bourgeoisie qui avait fait la révolution celle-ci voulait en effet renforcer l’égalité juridique, la fin des privilège, la liberté du commerce et de l’industrie et la souveraineté nationale. Cette bourgeoisie voulait aussi que l’ordre règne et qu’on ne revienne pas à laterreur et qu’on sorte du désordre du directoire. Elle voulait un régime démocratique avec un exécutif fort.
L’élaboration par Sieyès
Différentes des constitution antérieure à celle de la Révolution, plus une Assemblée qui travailla à cette constitution mais deux hommes. SIEYES rédige la constitution mais Napoléon supprime certains éléments les plus démocratiques. Mais Bonaparte conserva ungouvernement « fort et stable ».
SIEYES trouva une formule profonde qui définissait le système « l’autorité vient d’en haut et la confiance d’en bas ».
Les auteurs de droit constitutionnel la considèrent come la définition du césarisme ou de la démocratie césarienne.
Napoléon B utilise beaucoup les expressions issues du système romain
Le peuple élit des représentants. Et Napoléon B ne veut pasêtre élu par le peuple puisqu’il a été choisit par les deux Assemblées.
Après être rédigée, la constitution est soumise à un référendum.
Une « monarchie républicaine »
Élection électorale : élection et nomination
Suffrage universel, tous les citoyens masculins adultes peuvent voter. Ils participent aux décisions par voix de référendum appelé plébiscite approuvant la constitution.
1erétage : les électeurs élisent un dixième d’entre eux pour former les listes communales
2ème étage : les élus communaux élisent un dixième d’entre eux pour former les listes provinciales
3ème étage : pour former les listes nationales
Les députés pas encore choisi puisque c’est le Sénat qui désignent sur la liste nationale les membres du corps législatif.
On retrouve le bi caméralisme.
Le multicaméralisme
3 assemblées : Le tribunat (300 membres) le corps législatif (100 membres) le Sénat (80 membres)
Le Conseil d’Etat (administrative et juridictionnelle)
Les membres du Sénat sont nommés à vie par les consuls et renouvelés par cooptation.
Pourquoi cette multiplication ?
Objectif d’efficacité en divisant le travail législatif on le rend plus facile, le conseil d’Etat prépare leslois dont seul le premier consul à l’initiative.
Le Tribunat discute des lois sans les voter.
Le corps législatif vote les lois sans discuter.
C’était assez efficace.
Le Sénat avait quand à lui des pouvoirs de nomination.
Le Sénat est juge de l’égalité constitutionnelle des lois.
A part le conseil d’Etat sinon ces 3 corps représente le pouvoir législatif.
L’unité du pouvoir gouvernementaleEn face d’un pouvoir très divisé, le pouvoir gouvernemental est très concentré.
La constitution est modifié par un sénatus consulte qui de l’an X propose au peuple de nommer Bonaparte consul à vie et de choisir son successeur.
Empire héréditaire ce qu’un nouveau plébiscite approuve massivement.
Le glissement vers l’autoritarisme !!!!!
Sur le plan de l’orientation politique sur le...
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