Zola

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  • Publié le : 27 novembre 2011
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Publication des Annales des mines avec le concours du Conseil Général des Mines et de l’École Nationale Supérieure des Mines de Paris

N°41 . BIMESTRIEL MARS 2007

Gazette
DE LA SOCIÉTÉ ET DES TECHNIQUES

La

« Se défier du ton d’assurance qu’il est si facile de prendre et si dangereux d’écouter »
Charles Coquebert Journal des mines n°1 Vendémiaire An III (1794)

La mutation discrètedes conseils d’administration
En vingt ans, le fonctionnement des conseils d’administration a radicalement changé, sans que la place publique en ait toujours pris conscience. On est désormais loin du monde décrit par Zola dans L’argent, où le patron choisissait quelques proches et « quatorze autres, de moindre importance, triés parmi les plus obéissants et les plus décoratifs des actionnaires » etoù les commissaires aux comptes exerçaient une « fonction aussi délicate qu’inutile ». Quelle est la nouvelle vie des conseils et quelles sont les conséquences de cette modification de la gouvernance des entreprises ?
ans son roman L’argent, Zola analyse de façon étonnamment moderne 1 l’ascension et la chute d’un aventurier séducteur, Saccard, qui crée la Banque Universelle. Son projet fait rêverpuis les choses dérapent et Saccard commence à manipuler le cours des actions, et finalement tout s’effondre et il finit en prison. Zola identifie deux facteurs de dérapage : le mauvais fonctionnement des conseils d’administration et le rôle des commissaires aux comptes qui consistait à se contenter de dire lors des assembléesgénérales : « les comptes sont sincères et véritables, ». Des dérapages dumême ordre sont à l’origine de scandales comme les affaires Enron ou Worldcom, qui ont récemment ébranlé le monde des affaires. Des lois ont été promulguées aux États-Unis, comme la fameuse loi Sarbanes-Oxley. Des rapports, comme le rapport Viénot-Bouton, ont été rédigés en France et des initiatives prises, comme la création de l’Institut français des administrateurs (IFA). Le fonctionnement desconseils a beaucoup changé en quelques années, sans forcément qu’on s’en rende compte de l’extérieur. Pour

D

retracer cette évolution, l’École de Paris du management a invité, lors d’une soirée-débat, Daniel Lebègue, président de l’IFA, ancien directeur général de la Caisse des dépôts et praticien de plusieurs conseils d’administration, et JeanPaul Picard, président de la direction générale deDeloitte. La présente Gazette propose des extraits du compte rendu de cette séance 2.

Administrateur : la reconnaissance d’une fonction
L’administrateur n’avait en France il y a quelques années encore, ni existence juridique, ni statut social, ni responsabilités bien définies. Il existe certes une loi sur les sociétés commerciales mais elle définit les fonctions des conseils d’administration entermes très généraux : « le conseil d’administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour administrer la société. » Depuis dix ans, la gouvernance d’entreprise a cependant fait du chemin dans notre droit, dans les esprits et dans les pratiques. En France, des règlements ont été mis en place par la COB et l’AMF (Autorité des marchés financiers), et une loi de sécurité financière a été votée en2003.

Des recommandations ont été publiées par l’AFG (Association française de gestion), l’IFA ou via le rapport ViénotBouton, formalisant de bonnes pratiques professionnelles. Tous ces textes affirment les missions imparties au conseil d’administration, qui peuvent se résumer en quatre points : - il participe à la définition de la stratégie et en contrôle la mise en œuvre ; - il s’assure de lafiabilité des comptes que publie la société et de la qualité de l’information financière fournie aux actionnaires et au marché ; - il nomme les dirigeants exécutifs, évalue leur travail et fixe leur rémunération ; - il s’assure de la solidité du contrôle interne, autrement dit de la manière dont l’entreprise gère ses risques et de la façon dont elle se met en conformité avec les lois et les...
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