RECHERCHE SUR ZONE FRANCHE INTERNATIONALE

Une zone franche est une zone géographique d'un pays bénéficiant d'avantages tels que l'exonération de charges fiscales. Les règlementations sociales, environnementales et de l'emploi y sont favorables à certains types de projets économiques. Les entreprises qui s'y installent bénéficient d'un régime de faveur par rapport à celles qui travaillent dans l'environnement fiscal et règlementaire normal.
Le terme de « zone franche » peut cependant prêter à confusion car il recouvre trois grandes familles de zones franches, chacune ayant ses particularités propres : * Les « ports francs » et les « zones commerciales franches », constituent le groupe le plus ancien . Ce sont généralement de vastes zones exonérées de droits de douane où sont implantées de véritables usines et dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées. * Les « magasins et entrepôts francs » sont généralement implantés à proximité des grands ports et aéroports internationaux. Dans ces périmètres plus modestes en superficie, les marchandises importées, hors droits de douane, peuvent être entreposées et faire l'objet de manipulations simples (triage, regroupage, emballage), avant de repartir pour leur destination finale. Les droits de douane s'appliquent alors dès leur entrée sur un territoire national. Parmi les zones d'entrepôts francs d'Europe, on peut citer Anvers, Rotterdam, Gênes et Le Havre. * Les « commerces hors douane », plus connues sous le terme de « duty free shops » sont des enclaves douanières spécialisées dans la vente de détail hors taxes douanières. Il s'agit dans ces mini-zones de proposer aux voyageurs un certain nombre d'articles généralement frappés de lourdes taxes comme le tabac, les alcools, les parfums, les petits appareils électroniques et les accessoires de luxe. Ces boutiques font partie du décor des aéroports et des ports internationaux. On les trouve aussi dans les Caraïbes, dans les îles de Saint-Barthélemy,