Droit constitutionnel de la 5ème république

Introduction : (divisée en 3 parties)

• Objet 5ème R : étudie C. 1958 et l’pratique liée à c’texte constitutionnel => relation entre texte et s’pratique = pb relié D. constitu étant intiment liée au relations existant entre le D. et la politique.
Selon Kelsen, le D. est l’ordre du devoir ê et est fondé sur d’prescriptions normatives (=signification)  selon s’courant on doit distinguer l’ê (causalité) et le devoir.
D. n’est que d’la signification = coder le réel (=l’ordre du devoir ê)  tj ê distinguer à ce qui existe et n’est que l’représentation d’1 chose dans son ordre propre.
Selon le positivisme, c’est d’la signification et des énoncés prescriptifs = D. fait de langage => langage prescrivant les comportements (pas décrire) DONC par nature, le D. est de l’ordre d’la signification.
Ramené au D.C => personnage politique (de l’ê) ; des textes ; des textes constitu (de l’ordre du fait) = c’qui est juridique dans la C. est sa signification
 Relation entre texte et sa pratique, D. et sa politique = relation très étroites
 Différence entre D. (sorte de modalité d’ê) et politique (sorte rapport de force) = possibilité pr 1 personne de décider concrètement.
 D.C permet d’faire exister la politique et D. pr objet d’faire cesser les rapports de force
 Cette différence entre ê et devoir ê, politique et droit = implique 1 conséquence très important pr les juristes = différents evts st liés par des chaines de causalité (domaine D., la causalité n’existe pas)
 D. invente autre rapport s’établissant entre les normes = rapport se fondant sur la validité et imputation
 Peut établir hiérarchie entre les normes = norme permet la validité d’1 autre => ensemble des normes (ou des significations prescriptive) formant l’ordonnancement juridique (=ensemble des significations)
 Il n’doit pas y avoir d’opposition entre les 2 significations
 Texte constitu est souvent représenté ss forme pyramide des normes => selon