L'autonomie de la volonté en droit contractuel
Le contrat, instrument le plus rependu qui régit les relations entre les individus dans le monde est d’une diversité naît de la volonté des parties. Cette volonté est t’elle autonome ou subordonné une quelconque contrainte ? Des réponses à cette question se dégagent essentiellement de la théorie de l’autonomie de la volonté d’une part et du code civil de 1874. Il est alors essentiel d’aborder la question selon ces deux acceptions. L’ossature de notre travail sera la suivant I. La théorie l’autonomie de la volonté A. Les courants doctrinaux favorables à cette théorie 1. La philosophie individualiste 2. Le libéralisme économique B. Les principes juridiques de la théorie de l’autonomie de la volonté 1. La liberté contractuelle 2. la force obligatoire du contrat entre les parties et l’effet relatif du contrat II. La position des rédacteurs du code civile et les conséquences juridique qui en découle A. La position du code civil B. Les conditions et principes de formation qui en découlent CONCLUSION
I. La théorie de l’autonomie de la volonté
A. Les courants doctrinaux favorables à cette théorie 1. La philosophie individualiste
Chaque homme est fondamentalement libre ceci étant le fondement principal de ce courant doctrinale, l’assujettissement de l’homme à d’autre individu ne saurait être que de la volonté. Le contrat devient la source du droit par excellence. La force contraignante du contrat naît par la rencontre des volontés et l’homme s’engage ainsi par l’expression de sa volonté. Les individus peuvent ainsi par leur volonté se donner leur propre loi (exemple le contrat social). 2. Le libéralisme économique
Il part du postulat que chaque individu est le meilleur juge de ses intérêts, ont peut alors présumer que ceux-ci sont