L’Europe à géométrie variable,
Une nécessité pour avancer ?

Introduction

L'Europe "à géométrie variable" désigne l'idée d'un mode d'intégration différenciée qui reconnaît l'existence de différences irrémédiables au sein de la structure intégrative en permettant une séparation permanente entre un groupe d'Etats membres et des unités intégratives moins développées.

Le « non » irlandais au traité de Lisbonne le fait remarquer de nouveaux. L’Union européenne est menacée de blocage sur les sujets soumis à une décision à l’unanimité.

La réforme des institutions en est l’exemple le plus frappant, mais elle s’applique aussi à la défense, l’immigration, l’énergie, la fiscalité, la protection de la propriété intellectuelle, la politique étrangère ou les coopérations policière et judiciaire.

Dans tous ces domaines, trouver une entente des 27 Etats membres est difficile et freine l’intégration. Les politiques concernées restent ainsi, pour l’essentiel, d’une valeur nationale.

Dans ce contexte, la différenciation a permis ces dernières années d’entrevoir des perspectives d’actions communes tout en tenant compte des différences et préférences de chacun.
C’est un moyen qui permet aux Etats qui le souhaitent d’aller plus en avant, d’avancer dans l’intégration lorsque l’unanimité n’est pas de mise et stoppe tout le processus et vice versa.

L’Histoire montre que l’Union européenne a déjà connu de nombreuses formes d’intégration différenciée, à la fois dans et hors des traités. La politique spatiale, la coopération industrielle, l’euro, l’espace Schengen en sont des exemples. Ils figurent parmi les symboles de l’intégration européenne et ont souvent permis des processus de convergence, d’autres Etats rejoignant progressivement les premiers participants.

On en vient donc à se demander si la différenciation est une nécessité pour avancer malgré les critiques qui soulignent le risque de multiplier les arrangements, ou encore du risque de diviser l’Union en