Activité principale exercée

naissance |____________| ou pays de naissance : |____________________| Dernier emploi occupé ou dernière fonction : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Votre situation actuelle Exercez-vous une activité de bénévole dans une association ? |_| oui |_| non Vous êtes actuellement : |_| En situation d’emploi, |_| CDI |_| CDD ou Intérim |_| travailleur indépendant, artisan, profession libérale |_|militaire |_| fonctionnaire |_| contrat aidé ou contrat

DAVA, accompagnée des justificatifs et de votre CV. - dans une seconde étape, lorsque votre demande aura été déclarée recevable, vous devrez remplir un second document appelé « livret 2 » dans lequel vous devrez décrire de façon très précise vos activités, salariées ou non, associatives et/ou bénévoles, leurs conditions d’exercice, de façon à permettre aux membres du jurys qui examineront ce second livret de vous délivrer, partiellement ou complètement, le diplôme que vous postulez. Diplôme

situation géographique 1.4 Organisation 1.5 L’organigramme 1.6 Le plan de l’atelier 1.7 Secteur d’activité 1.8 Clients et fournisseurs 1.9 Parc machine Partie 2 :Les activités professionnelles exercées pendant la période de formation en milieu professionnel : 2-1 Activités exercées 2-2 Moyens mis en œuvre Partie 3 : Etude de cas : 3-1 Présentation du support technique 3-2 Analyse du problème 3-3 Solutions apportées 3-4 Conclusion

taxes sur les salaires (format pro, taxe d’apprentissage, taxe financement de construction…) 1er Partie : les critères à prendre en considération dans le choix de la structure juridique Chapitre 1 : la nature de l’activité S1 : les activités commerciales par nature Selon l’art 34 du Code Général des Impôts « Les bénéfices réalisés par les personnes physiques et provenant de l’exercice d’une profession commerciale ou industrielle, sont considérés comme des BIC pour l’application de

Ses produits, étant de bonnes qualités sont beaucoup appréciés. C’est dans cette perspective qu’elle signe un contrat avec le magasin « Géant CKDO » qui s’approvisionne en fruits et légumes chez elle. a) Déterminez la nature de l’activité exercée par Melle Moirakassa. b) Précisez les statuts juridiques de Melle Moirakassa et de « Géant CKDO ». M. Bakouyanga, conjoint de Melle Moirakassa désire prendre une part active dans l’activité de celle-ci mais, il ne sait pas quel statut

: Sommaire Attestation sur l’honneur page 4 1 - Vos motivations page 5 2 - Vos expériences, salariées, non salariées, ou bénévoles page 7 2.1 - Votre parcours professionnel page 7 2.2 - Vos activités bénévoles page 8 3 - Votre parcours de formation page 9 4 – Description de votre expérience et de vos acquis professionnels page 12 4.1 – Expérience avec le domaine de compétence 1 page 13 4.2 - Expérience

notion d’entreprise, o À quelles conditions celle-ci peut accomplir une activité économique, o Qui sont les différents entrepreneurs, o Quelles responsabilités pèsent sur le chef d’entreprise, o Quelles sont les obligations et les droits de l’entrepreneur. LE COURS L’entrepreneur est une personne physique ou morale qui prend l’initiative d’exercer une activité économique donnée et qui pour se faire réunit un capital, recrute un personnel et se

……………………………… .. Enjeu ………………………… . Préserver la diversit é des espèces et les ressources naturelles et énergétiques Exercice 2 1. Situer le marais de Vigueirat. (1 point) → Situer, c'est donner des informations de lieu. 2. Quel est l'objectif principal des responsables du projet d'aménagement du marais de Vigueirat ? (1 point) 3. Quels sont les différents moyens de transport à la disposition des touristes pour se rendre sur le site ? (2 points) 4. Expliquer en quelques lignes en quoi le projet

maternité 11 5. Avantages liés à l'adoption 13 6. Congé pour soins palliatifs 13 7. Pensions 14 8. Assurance sociale en cas de faillite 18 V. Annexes 20 1. Caisses et institutions publiques 20 2. Cotisations pour l'année 2010 - Principales catégories d'assujettis 23 3. Prestations 28 Vous êtes travailleur indépendant. Quels sont vos droits et obligations dans le cadre du statut social ? Vous êtes conjoint aidant ? Demandez notre brochure spéciale. I. Quels sont les avantages

cassation 1re chambre civile 24 avril 2013 Sommaire : L'existence d'une relation de travail ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties ni de la dénomination qu'elles ont donnée à leur convention, mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée l'activité des travailleurs Ayant relevé que les participants à une émission de télévision n'avaient aucun rôle à jouer ni aucun texte à dire, qu'il ne leur était demandé que d'être eux-mêmes et d'exprimer leurs réactions face aux situations auxquelles