Activité principale exercée

renseignements facultatifs Votre situation à la date du dépôt de votre demande de validation des acquis de l’expérience : cocher une ou plusieurs cases suivant votre situation stagiaire de la formation professionnelle continue salarié en activité salarié de la fonction publique travailleur indépendant autre (congé parental, disponibilité,…), précisez demandeur d’emploi Dans ce dernier cas, précisez si vous êtes demandeur d’emploi depuis : moins de six mois plus de

Place Saint-Jacques BP 7203 31073 Toulouse Cedex 7 dans une seconde étape, lorsque votre demande aura été déclarée recevable, vous devrez remplir un second document appelé « livret 2 » dans lequel vous devrez décrire de façon très précise vos activités, salariées ou non, associatives et/ou bénévoles, leurs conditions d’exercice, de façon à permettre aux membres du jury qui examineront ce second livret de vous délivrer, totalement ou partiellement, le diplôme auquel vous postulez. Diplôme postulé

adresser une déclaration d'existence sur ou d'après un imprimé-modèle établi par l'administration, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remettre contre récépissé, au service local des impôts du lieu de leur siège social ou de leur principal établissement au Maroc ou de leur domicile fiscal dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la date :

- soit de leur constitution, s'il s'agit d'une société de droit marocain ou de leur installation, s'il s'agit d'une entreprise non résidente

|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_ | |Votre situation actuelle  | |Exercez-vous une activité de bénévole dans une association ? |_| oui |_| non | |Vous êtes actuellement :

des acquis (DAVA) du rectorat de dépôt du dossier. - dans une seconde étape, lorsque votre demande aura été déclarée recevable, vous devrez remplir un second document appelé « livret 2 » dans lequel vous devrez décrire de façon très précise vos activités, salariées ou non, associatives et/ou bénévoles, leurs conditions d’exercice, de façon à permettre aux membres du jurys qui examineront ce second livret de vous délivrer, partiellement ou complètement, le diplôme que vous postulez. |Diplôme postulé

de norme mais importe peu en droit administratif. La jurisprudence représente les normes qui résultent de décisions de justice dont les principales sont les PGD. A/Présentation des principes généraux de droit: Définition : Les PGD sont des principes non écrits qui sont dégagés par les juges administratifs et qui s’imposent à l’administration. Deux principales caractéristiques : * Ce sont des principes jurisprudentiels, des principes qui sont créés de toute pièce par le juge administratif.

I- Présentation et organisation de Marsa Maroc 1-Historique 2-Statuts juridiques de Marsa Maroc et de l’ANP 3-Organigramme 4-Objectifs de Marsa Maroc 5-Activités de Marsa Maroc 1-Historique L’exploitation portuaire est passée à travers son histoire par plusieurs modes de gestion : Avec l’accroissement de l’activité portuaire, l’état s’est trouvé dans l’obligation de créer d’abord la direction du port de Casablanca, puis en 1963 de mettre en place l’institution de la régie d’aconage

personne physique ou morale exerçant une activité professionnelle indépendante, et dans un but lucratif. Elle est calculée par rapport au libellé de l’activité exercé (non pas en fonction du chiffre d’affaires), c’est un impôt qui est dû pour une année civile, à savoir du 1er janvier au 31 décembre, et ce même si la cessation d’activité intervient en cours d’année. Mots clés : patente, définition, activité tivité Dans le cas où j’exerce plusieurs activités qui dépendent de différentes catégories et/ou

location est conclue soit par convention unique, soit par conventions successives pour une période continue d'au moins une année ; * b) les personnes qui y ont soit le lieu de leur séjour principal, soit le centre de leurs principaux intérêts ; * c) les personnes qui exercent en Algérie une activité professionnelle salariée ou non. * Revenus de source algérienne * Les agents de l'Etat qui exercent leurs fonctions ou sont chargés de mission dans un pays étranger et qui ne sont pas

EFFECTUE DANS LA SOCIETE « XXXX» Classe Terminale CAP Pro ELEC Sommaire I- Présentation de l’entreprise 3 1- Introduction 3 2- Infrastructures et partenaires de l’entreprise 3 3- Fiche signalétique de l’entreprise 4 II- Activité exercée 5 1- Activité 5 2- Horaires pratiqués 5 3- Matériels utilisés 6 4- Châssis de réchauffage des aiguilles SNCF 6 III- Conclusion 8 Annexes 01 : Photographies des montages 9 Annexe 02 : Fiches d’activité hebdomadaire 12 Présentation de l’entreprise