Archives publiques en France

5 Présidence des États-Unis en 2009 * 3.5.1 Sommet de Pittsburgh * 3.6 Présidence du Canada en 2010 * 3.6.1 Sommet de Toronto * 3.7 Présidence de la Corée du Sud en 2010 * 3.7.1 Sommet de Séoul * 3.8 Présidence de la France en 2011 * 3.8.1 Sommet de Cannes * 4 G20 des ministres des finances et des gouverneurs des banques centrales * 4.1 Les G20 Finances sous présidence coréenne * 4.2 Les G20 Finances sous présidence française * 4.3 Les G20 Finances

L'historien et les mémoires de la guerre d'Algérie De 1954 à 1962, la guerre d'Algérie a été le conflit de décolonisation le plus douloureux pour la France. Conquise à partir de 1830, l'Algérie était la seule colonie de peuplement de l'empire français et comptait un million d'habitants européens en 1950. Elle était administrée comme la métropole : on y trouvait trois départements. Cependant, les populations musulmanes (Arabes et Berbères) n'obtiennent pas une réelle égalité des droits ni une représentation

reproductive o 2.3 Santé mentale • 3 Facteurs déterminants de la santé o 3.1 L'hygiène o 3.2 Le mode de vie o 3.3 L'environnement • 4 Enjeu collectif : santé publique et politique de santé o 4.1 Histoire de la santé publique o 4.2 Domaines de la santé publique o 4.3 Politiques de santé dans le monde o 4.4 Politique de santé en France o 4.5 Crises sanitaires o 4.6 Economie de la santé • 5 Notes et références • 6 Annexes o 6.1 Bibliographie o 6.2 Articles connexes o 6.3 Liens externes

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, plus connu par le sigle CHSCT, est en France une institution représentative du personnel au sein de l'entreprise.Institution fondée par Pétain[1], c'est un comité spécialisé dans les questions de santé au travail, [2], désigné par un collège composé des délégués du personnel et des élus du comité d'entreprise[3]. La création et l'organisation d'un CHSCT sont obligatoires dans

situation est cependant, sur ce critère, contrastée entre éditeurs privés et éditeurs publics. Les éditeurs privés, au travers du CNL et autres sources d’aides (apports de budgets de publication par les unités de recherche), perçoivent des aides publiques d’un volume de l’ordre de 4 millions d’euros, soit 29% de leurs chiffres d'affaires en édition de recherche. Les éditeurs publics perçoivent eux aussi des aides directes à hauteur de 3 à 3,5 millions d’euros. Mais surtout ils bénéficient d’aides

Éléments de définition * 2 Différentes sous-branches * 3 Chronologie générale du droit international de l'environnement * 3.1 Le premier sommet de la Terre * 3.2 Sommet de la terre à Rio * 3.3 Dans l'Union européenne * 3.4 En France * 3.5 Aux États-Unis * 3.5.1 Culture de la norme juridique et de l'environnement aux États-Unis * 3.5.2 Méthode * 3.5.3 Normes * 4 Notes et références * 5 Voir aussi * 5.1 chartes et codes * 5.2 Droit international

vigueur de la convention du 31 août 1937 portant création de la SNCF. À partir de cette date, celle-ci se confond pratiquement avec l'histoire des chemins de fer en France, puisque la SNCF reprend la concession de la quasi-totalité du réseau ferré français, à l'exception des lignes secondaires (VFIL), jusqu'à la création de Réseau ferré de France (RFF) en 1997. La SNCF est créée sous la forme d'une société anonyme d'économie mixte dont l'État possédait 51 % du capital. Elle reprend l'actif et le personnel

alors mener une politique budgétaire plus restrictive, c'est-à-dire baisser ses dépenses, et « engranger » des rentrées fiscales (ou plutôt réduire la dette publique), qui lui permettront de relancer l'économie, si la conjoncture se détériore. Une politique contracyclique sert en quelque sorte d'amortisseur pour l'économie du pays. En France, jusque dans les années 2010, le gouvernement faisait des politiques de Stop and Go. C'est-à-dire, alternativement, une politique restrictive (baisse de l'inflation)

gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : servir de base à la réorganisation des archives définir les rôles et les attributions de chacun des acteurs nécessaires à sa réalisation uniformiser les pratiques des services coordonner l’action des services déterminer les durées de conservation L’ensemble des procédures de la chaîne archivistique pourrait être ainsi respectée, les flux documentaires mieux maîtrisés et la réglementation propre aux archives publiques appliquée. Ce guide

restituer, sous toutes les << coutures technologique>>, aux génération actuelles et futures. D'ici 2015, l'INA aura numérise l'intégralité de leur patrimoine audiovisuel, faisant ainsi de la France une pionnière dans le domaine des bibliothèques numériques. Unique enfin car les archives de l'INA sont accessible à tous. Désormais, tout le monde peut accéder à ces trésors inestimable, source de savoir, de connaissance et de création; sur Ina.fr bien sur qui permet le visionnage gratuit