Commentaire Du Prologue Des Coutumes De Beauvaisis

extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une

régime, assimilables à une constitution. {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} Chapitre 1 : Des lois personnelles aux droits locaux (Vème – Xème siècles) {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} *Section 1 : La* personnalité des lois Prologue : `"Il a plus aux francs, et il a été convenu entre eux et leurs chefs, que pour favoriser au sein du peuple le maintient de la paix, il fallait couper court à l’enchaînement sans fin des bagarres. Et de même qu’ils l’avaient emporté, d’un bras

juridique considérable puisqu'il nous reste environ 500 000 tablettes de documents cunéiformes dans les grands musées européens. I - Les premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens) La loi rassemblées dans des codes La documentation des tablettes nous provient principalement de la pratique avec des textes

judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées ». On parle de « corps institués » par moment. Judiciaire : latin « judiciarius » de « judex,icis » = le juge. Judicus = jus diare = dire le droit. Instit° qui disent le droit

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle)

codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires

mais ce n’est pas un code dans le sens ou nous avons une succession de texte législatif (sans ordonnancement). La stèle est figurative, elle montre le dieu soleil qui explique le texte. La législation est placée sous le patronage divin. Dans le prologue et dans l’épilogue, Hammourabi insiste beaucoup sur le faite qu’il se met sous la protection des dieux, il insiste sur sa propre force et sa valeur, et sur le faite qu’il est le défenseur de la justice. Il affirme que le droit vient des dieux suprêmes

C’est un recueil d’arrêt de justice : ce sont des cas d’espèce appelé jurisprudence. Ce texte est gravé sur plusieurs stèles ; l’une de ces stèles est au Louvre : intéressante car représente le roi devant une divinité assise, cette scène souligne le prologue du code qui met en relief que le souverain à une fonction religieuse : donc lois d’origine divine. Mais dans ce code les prescriptions religieuses tiennent une place moindre. Ce code se veut un règlement de paix. Le roi apparait comme un justicier

9ème s). Ce haut moyen âge est très marqué par l’influence germanique. Et, du point de vue du droit, la période est une période de déclin. * Le Moyen âge classique, l’époque féodale. C’est le 10ème, 11ème siècle. C’est le temps des coutumes. La coutume devient la principale source du droit jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. * La fin du Moyen âge, ou bas Moyen âge. C’est du 12ème au 15ème siècle. C’est la très forte influence du droit canonique, du droit de l’église. On redécouvre le