Commentaire Les Institutes De Gaius

comprend 4 parties : Le codex Justinianus : rassemble les constitutions impériales. Le digeste ou pandectes : réunissent des extraits d'ouvrages rédigés par les juristes consules de l'époque classique : Ulpien, Paul, Gaius, Modestin, et Papinien. Les institutes : sorte de manuel destiné à l'enseignement du droit. Les novelles : constitué environ des 150 nouvelles constitutions promulguées par Justinien. Le droit romain s'est imposé en 2 étapes : A la suite des conquêtes

droit privé PERSISTANCE DE LA COUTUME EN DROIT CIVIL (UN PARALLELE AVEC LE DROIT COMMERCIAL). Nicolas GRAS, doctorant en droit privé, ED 245 Page 2 sur 148 II - L'appréciation de la coutume : le rôle du juge et du commentateur LE COMMENTAIRE DE COUTUMES : ROLE ET PORTEE. (L’EXEMPLE DE L’AUVERGNE, XVIe – XVIIIe SIECLES). Jacqueline VENDRAND-VOYER, Professeur émérite d'histoire du droit LA COUTUME : UNE REFERENCE "AMBIGUË" EN DROIT CIVIL POUR LE JUGE JUDICIAIRE. Alain LE POMMELEC

qui comporte trois parties : le code qui reprend les constituions impériales, le digeste qui comprend les opinions des jurisconsultes romains. Ils ont été lus générations après générations jusqu’aux rédacteurs du cc ; les institutes reprennent très largement les institutes de Gaius qui avait écrit son propre manuel au IIe siècle ap. JC. Le digest est le plus important car il a eu beaucoup d’influence. Il reçut une valeur officielle. On pouvait le citer devant les juges. Montesquieu l’avait surnommé

sur 12 tables en bronze au forum. En -390 celles-ci sont détruites mais leur autorité reste très grande, elles subsistent dans les mémoires même si le texte complet ne nous est jamais parvenu mais de nombreuses dispositions sont connues par les commentaires des juristes romains. La loi de 12 tables n’est pas un code qui pose les principes généraux mais c’est un ensemble de mesures destinés à résoudre des cas concrets. Elle relève finalement un stade de l’évolution juridique comparable à celui des

desertorem studiorum efficiemus, aut cum magno labore, saepe etiam cum diffidentia (quae plerumque juvenes avertit) serius ad id perducemus, ad quod leviore via ductus, sine magno labore, et sine ulla diffidentia, maturius perduci potuisset. Gaïus, Institutes, 1, 1, 2. Ces principes ayant été vus de manière générale, nous commencerons à exposer le droit : ainsi on sait qu’on peut l’enseigner dans les meilleures conditions si on commence par en donner une méthode simple et facile avant d’en donner

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

devoir se tourner vers les membres de l’église qui a une organisation propre et un mode de fonctionnement propre différent du pouvoir de l’empereur Premiers chrétiens : développent l’enseignement du christ pour les diffuser à la population B) Les commentaires de St Paul Vers 57-58 ap JC a dicté un texte destiné à la jeune communauté chrétienne de Rome : épître aux romains : parle de l’attitude à adopter pour les chrétiens à l’égard des autorité romaines : aux yeux de St Paul, l’autorité de l’empereur

Ceci suppose que la famille soit construite sur le modèle de la Haus germanique, malgré la disparition de cette institution depuis longtemps, ce qui illustre encore une fois la pérennité de certaines idées. Excursus du droit des successions. Commentaire historique du droit positif suisse des successions. Code civil suisse. Livre troisième : Des successions Première partie : Des héritiers. Titre treizième : Des héritiers légaux. Des Successions. La succession, c’est la transmission

se tourner vers les membres de l’église qui a une organisation propre et un mode de fonctionnement propre différent du pouvoir de l’empereur Premiers chrétiens : développent l’enseignement du christ pour les diffuser à la population B) Les commentaires de St Paul Vers 57-58 ap JC a dicté un texte destiné à la jeune communauté chrétienne de Rome : épître aux romains : parle de l’attitude à adopter pour les chrétiens à l’égard des autorité romaines : aux yeux de St Paul, l’autorité de l’empereur

Ceci suppose que la famille soit construite sur le modèle de la Haus germanique, malgré la disparition de cette institution depuis longtemps, ce qui illustre encore une fois la pérennité de certaines idées. Excursus du droit des successions. Commentaire historique du droit positif suisse des successions. Code civil suisse. Livre troisième : Des successions Première partie : Des héritiers. Titre treizième : Des héritiers légaux. 1. Des Successions. La succession, c’est la transmission