Cours Institutions Administratives L1 Droit

[pic] Introduction Partie Théorique : I. Généralités 1. Définition 2. Détermination du Revenu Net Professionnel 3. Exonérations II. Les régimes d’imposition 1. Présentation 2. Les formalités administratives pour opter à un régime (RNS, RF) 3. Les conditions d’option en cas de plusieurs activités Partie Pratique : Etude de cas1 : Régime forfaitaire Etude de cas2 : Régime du RNR Conclusion [pic] [pic]

S1 L1 C1 IDCo 4/10/2011 Introduction générale * Principe : construire un raisonnement et non pas apprendre par coeur, face à des problèmes concrets, divers. * Droit = langue de notre société "ubi societas ubi jus" (là où ily a une société il y a du droit), noyau familial génère cette propre règle du droit. * Règles constitutionelles françaises très différentes des autres pays, comprendre la règle de droit comme une manière d'écrire nos sociétés et leur comportement. * Déclaration

 FICHE DE LECTURE  de la Chaire D.S.O. Djoudi HASSANI Cours OR2 : "Théorie des organisations" Monsieur le Professeur Yvon PESQUEUX, Professeur Titulaire Mme Maria BONNAFOUS, Professeur Associé J.M KEYNES Théorie Générale de l'emploi de l'intérêt et de la monnaie Bibliothèque scientifique Payot SOMMAIRE I- L'auteur II- Questions principales posées par l'auteur III- Postulats IV- Hypothèses V- Démarche 6. Résumé VII- Conclusion VIII- Commentaire et actualité à la question

Section des Formations et des diplômes Rapport d’évaluation du master Droit des affaires de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Vague D – 2014-2018 Campagne d’évaluation 2012-2013 Section des Formations et des diplômes Le président de l'AERES "signe [...], les rapports d'évaluation, [...] contresignés pour chaque section par le directeur concerné" (Article 9, alinéa 3, du décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006, modifié). Evaluation des diplômes Masters – Vague D Académie : Paris Etablissement

| FICHE DE LECTURE  de la Chaire D.S.O. | Djoudi HASSANI Cours OR2 : "Théorie des organisations" Monsieur le Professeur Yvon PESQUEUX, Professeur Titulaire Mme Maria BONNAFOUS, Professeur Associé |J.M KEYNES | |Théorie Générale de l'emploi de l'intérêt et de la monnaie

constitutionnel L1 AES semestre 2 La notion de « droit constitutionnel »  Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? C’est l’encadrement juridique des phénomènes politiques. Ce n’est pas une simple observation de la vie politique. Le DC est une discipline juridique, c’est une branche du droit public. Les principales composantes du droit public : * Droit Constitutionnel : fixe les relations entre l’Etat et les citoyens, c.à.d. entre les gouvernants et les gouvernés. * Droit Administratif :

 DROIT ADMINISTRATIF Pour étudier le droit administratif, il faut se référer à la jurisprudence du conseil d’Etat et du Tribunal des Conflits. Pour les examens, au choix : une dissertation ou un commentaire d’arrêt (pour le 1er semestre :dirigé (4 questions sur l’arrêt). Documentation : - les grands arrêts de la jurisprudence administrative ( par ordre chronologique, de 1873 à 2010) (GAJA) : Dalloz, 18ème édition, LONG, WEIL, BRAIBANT, DELVOLVE, GENEVOIS - Les grandes décisions

budget de l'Etat pour l'exercice 2012. Enfin, le projet tient compte du contexte actuel marqué par une conjoncture nationale et internationale de reprise économique d'une part, et des exigences liées à la réalisation des grands projets structurants en cours d'autre part. Dans cette perspective, les propositions de modifications à apporter à la législation fiscale en vigueur ont été faites autour des grands axes de la politique fiscale actuelle (cette dernière n’étant elle-même que la déclinaison des choix

L1 – Droit Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Semestre 1 Droit Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Documents de travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Séance n° 1 : Présentation et méthodologie (pas de document) Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La Constitution Séance n° 4 : La démocratie Séance n° 5 : La séparation des

Année 2010-2011 Brochure gratuite Présentation de l’UFR Littératures, Langages et Philosophie Directeur : Monsieur Jean-François Balaudé Directeur-adjoint : Monsieur Christophe Martin Responsable administrative : Mme Isabelle Girard, bureau L 103 Coordination de la Scolarité: Mme Géraldine Effray, bureau L104 Secrétariat de l’UFR: Mme Muriel Schmutz-Gandais, bureau L 101 Bibliothèque : Martine Pélegrine, salle L 322, tél. 01 40 97 73 40