Droit de la mer

Première Guerre d'Indochine, la guerre entre Français et Viêt Minh, aura d'importantes conséquences dans l'avenir du Viêt Nam, du Laos et du Cambodge. 2° Les boat-people sont à l'origine des migrants qui fuyaient le Viêt Nam par voie de mer. Ils fuyaient donc leur pays pour des raisons politiques et économiques sur des embarcations, souvent en surcharge et sans sécurité, ces embarcations ont fait de très nombreuses victimes pour cause de noyade, famine et froid. Ce

personnes morales de droit public La notion de personne morale de droit public mérite quelques précisions : * Personne : L’État, les collectivités territoriales et les établissements publics ont la personnalité juridique. En effet, bien que leur qualité de « personne » (on peut aussi dire de sujet de droit) ne soit inscrite dans aucun texte, ces institutions sont titulaires de droits (droit de propriété, droit d’ester en justice, droits résultant de contrats, droit de percevoir

aussi dans le droit international. Les Etats discutent fréquemment les moyens de renforcer la lutte, récemment le tribunal de première instance des communautés européennes s’est prononcé à partir de décisions communautaires et applique des sanctions financières face au terrorisme. La décision adoptée apporte des principes importants, « courageux ». Même les terroristes ont le droit au respect des droits de l’homme, c’est la notion de « droit impératif », des règles supérieures du droit international

antique : La Grèce antique se situe au sud-est de l’Europe, en plein centre de la mer Méditerranée. La mer Ionienne la borde à l’ouest et la mer Égée et l’Empire perse à l’est. La presqu’île grecque présente une côte très découpée où pénètre la mer. Elle est entourée d’une multitude d’îles et son relief est constitué de plusieurs montagnes dont l'Olympe, au nord-est, qui atteint près de 3000 mètres. La présence de la mer et de nombreuses montagnes constituent des barrières naturelles. Ces barrières

DROIT PUBLIC Séance n° 7 Les collectivités territoriales stage au Conseil d’État : une dizaine de places. Voir sur le site du Conseil d’État. Introduction : Sujet en perpétuelle réforme depuis 4-5 ans : tous les ans, il faut présenter des projets de lois tout juste adoptés mais aussi tout ceux en cours d'adoption ! C'est un bon exemple d'inflation législative et de complexité du droit. 1) La notion de collectivité territoriale on la définit en 4 éléments : une personne morale de droit

Chimie des océans , géographie Chapitre 2 2.1.1 goût salé de l'eau de mer --> le chlorure de sodium qui représente 78% de la quantité totale de sels dissous La plupart des éléments chimiques connus sur Terre se trouvent dans les océans sous forme de sels ou de gaz dissous. 2.1.2 Les composés azotés et phosphorés participent à la photosynthèse. Les organismes vivants sont capables de les concentrer plusieurs milliers à millions de fois avant de les rendre à l'océan à leur mort.

découverte par le pur effet du hasard. ARTICLE 717 Les droits sur les effets jetés à la mer, sur les objets que la mer rejette, de quelque nature qu'ils puissent être, sur les plantes et herbages qui croissent sur les rivages de la mer, sont aussi réglés par des lois particulières. Il en est de même des choses perdues dont le maître ne se représente pas. ARTICLES 718 à 1100 ABROGES ©Copyright 2008 www.loidici.com - Tous droits réservés

Le paysage laissé par le retrait de la mer d’Aral en Asie centrale est catastrophique. Un large désert de sable remplace aujourd’hui ce qui existait jusqu’en 1960. En l’espace d’un demi-siècle, cette mer intérieure qui était parmi les plus grandes du monde, a vu sa superficie diminuée de moitié et son niveau s’abaisser de près de 16 mètres. De multiples conséquences, bien moins visibles que le retrait de la mer d’Aral, sont apparues et ont bouleversé les habitudes de la population locale

toute leurs forces en Moyen Orient/Puissance Chinoise 4ème carte : croquis de Castex (seul géopoliticien français). L a lettre A représente la France. Qui est une puissance amphibie. Elle regarde la mer et la terre. Deux possibilités pour la France. Soit elle se lance sur la mer et sera confronté à la puissance M la puissance des mers. La France sera obligé de s’entendre avec B c’est la puissance semi continental au contact à l’est. Et inversement si elle veut s’attaquer à la terre. Donc

décrit la France comme un organisme indivisible ou toutes les parties sont puissament attachées une a l´autre et profite d´une dépendence réciproque. La Constitution assure une égalité sans nulle exception, toutes les personnes profitent des memes droits, tous ont les memes obligations. Au passé, on avait des rois qui étaient les chefs de tout, l´autorité éternelle avec le pouvoir illimité. Ceux qui organisaient le monde entier de leurs palais, de la position supérieure. On reconnaissait des couches