Ecriture Comptable Credit Bail

Chapitre 1 : Le crédit bail selon le CGNC i. Définition ii. Principes de fonctionnement iii. Types de contrats de crédit bail iv. Traitement comptable CGNC 1. L’enregistrement des opérations pendant la période de location a. La comptabilisation des loyers de crédit bail. b. La déductibilité fiscale des loyers de crédit bail 2. L’enregistrement des opérations à l’issue de la période de location a. Cas du crédit bail mobilier : b. Cas du crédit bail immobilier

Le fichier des immobilisations est tenu par le chef comptable et doit comporter, entre autres, les informations ci-dessous : * Le fichier des immobilisations doit être mis à jour régulièrement de sorte à refléter la réalité sur le terrain ; * A l'acquisition du bien, sa date de mise en service est celle du bon de livraison ou du PV de réception des travaux ; * La valeur d'origine figurant dans le fichier est celle comptabilisée, le taux pratiqué est celui préconisé par le FISC

Plan : I- Le traitement des immobilisations en cours ; II- Les logiciels ; III- Crédit-bail ; IV- La réévaluation des immobilisations ; I- Le traitement des immobilisations en cours : Le CGNC distingue deux types d’immobilisations : Les immobilisations corporelles en cours ; Les immobilisations incorporelles en cours 1) Rappel : Les immobilisations corporelles en cours comprennent : * Les immobilisations non terminés à la clôture de l’exercice qui

SIMPLE Définition du crédit-bail ou location par financement B- Traitement comptable 1) Traitement comptable selon la norme IFRS Chez le preneur Chez le bailleur C- Location Simple 1) Traitement comptable Chez le preneur Chez le bailleur Cas pratique D- Des caractéristiques d’un contrat de Crédit-bail 1- Distinction entre contrat de crédit bail et contrat et le contrat location financière a) Un traitement commun b) Quatre particularités E- Le crédit-bail Mobilier Définition

CONTRAT DE CREDIT BAIL……………………………………………….………………….P2 II. SCHEMA DE L’OPERATION DE CREDIT BAIL……………………………………………………………………P3 A. ILLUSTRATION …………………………………………………………………………………………………………P3 B. LÉVEE OU NON-LEVÉE DE L'OPTION FINALE D'ACHAT………………………………………………P6 III. ENREGISTREMENT COMPTABLE……………………………………………………………………………………..P7 A. SCHEMA GENERAL…………………………………………………………………………………………………..P7 B. EN CAS DE LEVEE OU NON DE L’OPTION…………………………….……………………………………P8 IV. L’ASPECT FISCAL DU CREDIT BAIL…………………………………………………………………………………

1. Définition : Le crédit bail (leasing en anglais) est une opération de location de biens – mobiliers et immobiliers – qui donne la faculté au locataire d’en acquérir tout ou une partie moyennant une prime convenue à l’avance tenant compte, pour partie au moins, des versements effectués à titre de loyers. Le locataire choisit librement le fournisseur et le matériel et en négocie le prix. Le matériel livré au locataire est facturé à sa valeur TTC à la société de crédit bail qui en est propriétaire

LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER • Objectif(s) : o • Pré-requis : o • Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. Connaissances juridiques. Modalités : o o o Analyse des différentes situations, Exemples, Synthèse. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. RAPPELS. ...................................................................................................................... 3 Chapitre 2. CREDIT-BAIL. ........................................

3 a. Le mode opératoire : bailleur/ preneur.............................................................. 3 b. Quelques règles : ............................................................................................... 3 c. Traitement comptable : ..................................................................................... 6 Partie 2 : Types de retraitement ...................................................................................... 9 A. Retraitements d'homogénéisation

nous retourner très rapidement toutes les informations nécessaires à votre référencement. Ce manuel vous présente les principales fonctions du logiciel. Vous allez découvrir le suivi logique d’une chaîne comptable : de la création d’un dossier à la saisie des écritures, puis au suivi comptable avec le lettrage, le rapprochement bancaire, la déclaration de TVA, etc. Les fonctionnalités spécifiques à Ciel Compta Evolution sont détaillées à la fin de ce manuel. Pour la suite et le détail des autres

Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques Comptabilité approfondie Université Abdelmalek Essaâdi Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques Ecole Nationale de Commerce et de Gestion National School of Management Tanger - Maroc E-Mail : encgt@iam.net.ma www.encgt.ma Exposé en comptabilité approfondie Sous le thème : - Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques - Préparé par : ETTAHRI Ayoub KEKEH Komi Edoh BEQQI Mohammed Encadré par