Faculté de droit

quelques écoles spéciales (Mines [1783], Ponts [1747]). La Révolution préfère les écoles (écoles centrales) : elle crée l’ENS et Polytechnique [1794], elle remplace la fac de médecine par 3 Écoles de santé. Même quand les établissements s’appellent facultés, il s’agit d’écoles et Napoléon poursuit dans cette voie, avec trois objectifs : former des cadres pour l’État, contrôler la formation, empêcher la renaissance de nouvelles corporations professionnelles. Il supprime les écoles centrales mais conserve

2010 1ère ANNEE DE LICENCE EN DROIT FACULTE DE DROIT LICENCE EN DROIT 1ERE ANNEE (ANCIEN DEUG I) Conditions d’accès : La licence en droit 1ère année (ancien DEUG I) est ouverte aux étudiants : - ayant le Baccalauréat toutes séries confondues. - Ou ayant un diplôme équivalent (capacité en droit ou B.T.S). Objectifs des enseignements : Objectifs :    Acquisition du langage juridique ; Acquisition des connaissances dans les disciplines fondamentales du droit ; Apprentissage du raisonnement

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales d’Aïn Sebaâ Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales d’Aïn Sebaâ Programme Informatique Appliquée Semestre 2 Filière: Sciences Economique et Gestion Partie 1  Dr Ahmed Salhoumi salhoumi.fsjes.ainsebaa@gmail.com Partie 1     Architecture des ordinateurs Système d’exploitation Logiciels Réseaux informatiques et Internet Partie 2 Traitement de texte : Microsoft Word Présentation : Microsoft PowerPoint 

avec l'apparition de l'Université de Paris. Le baccalauréat est alors conféré dans les quatre facultés : faculté des arts, de médecine, de droit et de théologie. Il s'agit alors du premier grade obtenu dans chacune de ces facultés, la faculté des arts étant généralement un préalable aux autres facultés. Le bachelier (il ne s'agit alors que de garçons) peut ensuite préparer la licence afin d'obtenir le droit d'enseigner (licencia docendi : permission d’enseigner). En tant que bachelier, il peut assister

aux études pour l’obtention du diplôme de Magister dans les filières et options suivantes: 1. Faculté de Technologie (Lieu du concours CHETOUANE) Département Intitulé de la PostGraduation Nbre de Postes Epreuve du concours Filières d’accès au concours et critères Diplôme d’Architecte d’état Architecture La ville : Patrimoine et Urbanisme 08 Architecture Urbanisme (durée 03 h) 1. Faculté des langues et lettres (Lieu du concours LA ROCADE) Intitulé de la PostGraduation Assessment

: le trouble mental. L’individu est un être doté de la personnalité juridique qui est capable d’exercer ces droits et d’accomplir des devoirs. L’individu souffrant de troubles mentaux est incapable, il ne peut être majeurs ou mineurs, privé de raison de façon temporaire ou définitive et peut être soumis à un régime de protection différent suivant le degré d’altération de ces facultés. L’individu incapable à besoin de protection particulière car il n’est pas compétents pour reconnaitre les vices

Lille 2, université du droit et de la santé Ecole doctorale n° 74 Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales LA PROTECTION PATRIMONIALE DE L’INCAPABLE MAJEUR MARIE Mémoire présenté en vue de l’obtention du master droit recherche spécialité droit des personnes et de la famille par Karine HENRY Sous la direction de Mademoiselle Delphine AUTEM, Maître de conférences à Lille 2 Année universitaire 2004-2005 Mémoire publié après autorisation du jury sur http://edoctorale74

dernier permet la garantie de la liberté politique (B). A- Présentation des trois pouvoirs. L’auteur discerne trois différents pouvoirs : le pouvoir législatif, le pouvoir « exécutif des choses qui dépendent du droit des gens », et le pouvoir « exécutif des choses qui dépendent du droit civil ». Il interprète plus tard le premier comme étant le pouvoir de faire des lois, de légiférer, de corriger ou d’abroger des lois. Le second apparaît comme le pouvoir par lequel le gouvernement d’un Etat

voiture d'occasion (demandeur) assigne son vendeur (défendeur) en réduction du prix de vente, paiement du coût de remise en état et dommage-intérêts, au regard des défauts que présentait le du véhicule acheté. Les juges de première instance ne font pas droit à la demande de l'acquéreur. Ce dernier fait appel de la décision sur le fondement de l'existence d'un vice caché et d'une garantie contractuelle avec le vendeur. La cour d'appel de Caen par un arrêt du 17 mars 2005 déboute le demandeur au motif que

Faculté d’éducation Collège universitaire de saint-boniface Programme de maîtrise en éducation Guide de rédaction du mémoire ou du rapport de stage Mise à jour NOVEMBRE 2010 Table des matières Préambule ii Directives pour le format des mémoires et des rapports de stage 1 I. Pages de préface 1 a) Page titre 1 b) Résumé 1 c) Page de remerciements 1 d) Dédicace 1 e) Table des matières 1 f) Liste des tableaux