Grand mariage

le contrat de mariage. Cela empêche les abus. Régime légal : Il s’applique uniquement en l’absence de contrat de mariage. Jusqu’aux années 1960 on appelait cela la communauté de biens meubles et acquêts. Aujourd’hui, c’est toujours une communauté de biens réduite aux acquêts (au sens large). Contrats de mariage : Il faut passer chez un notaire. Il y a la séparation de biens et la communauté universelle. Depuis 2006, on a le droit de changer une fois de régime de contrat de mariage. Il est plus intéressant

A - Le mariage atovlè ou mariage des nobles Le mariage atovlè était sanctionné par des transferts importants de poudre d'or et par des festivités onéreuses (consommation de bétail, de vin de palme etc.). En compensation la famille de l'épouse renonçait à tous ses droits sur cette dernière et sa descendance. L'atovlè bla (femme) ne retournait jamais chez elle en visite car ses libertés sont restreintes. A sa mort elle était enterrée dans le village de son mari et il en allait de même pour ses enfants

------------------------------------------------- Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse L'affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse est née d'une décision de justice. Le 1er avril 2008, du tribunal de grande instance (TGI) de Lille, en France, a annulé un mariage pour « erreur sur les qualités essentielles du conjoint » en vertu de l'article 180 alinéa 2du code civil.  La nullité du mariage est prévue par la loi française, à l'article 180 du code

longtemps, la famille était considérée comme responsable de tous les maux. Depuis une trentaine d’année le concept de famille a changé (mariage moins nombreux+divorce) La parenté  au centre de toute organisation sociale. Le fonctionnement social est intimement lié à l’organisation de la parenté. Elle détermine :  La descendance  La succession  Le mariage  Les relations sexuelles Apparenté génétiquement  Père, mère Apparenté socialement  Conjoint ! C’est par la parenté que les

conceptions prévalant de nos jours dans les Etats démocratiques » (F.Sudre) « L’enfant fait famille » J. Carbonnier « Croyez-vous qu’Adam et Eve aient été mariés ou concubins ? » Ibid « Le divorce était le révélateur du mariage » Doyen Cornu « Boire, manger, coucher ensemble, c’est mariage ce me semble » Loysel « c’est se tromper sur la nature de l’indivision que de la croire apte à saisir dans la durée la totalité du patrimoine de ceux qu’elle unit » (Y. Flour) « vivons pacés, mourons mariés » prior

Sous l’ancien régime la famille se voit fortement associée à l’alliance du couple, on considère généralement que la famille est formée à partir du moment où il y a union par le mariage. Nous allons donc étudier la famille ancienne afin de mettre en évidence ses trois fonctions essentielles : organisationnelle (le mariage permet d’organiser la vie sociale), économique (il permet de réguler l’économie du couple) et patrimoniale (il permet de préserver et transmettre un patrimoine). 1. La famille

famille et le dt patrimonial. Les enfant relève de la famille pas à la cité . Le dt de la famille relève du dt public. Le dt de la famiile matière spéciale du dt civil qu’il faut délimiter. C’est une matière dont l’évolution est travaillé par de grande idées . Il faut le prendre dans l’espace histoire e LA DELIMITATION DU DROIT DE LA FAMILLE  Objet  Il n’ya aucune definition textuelle de la famille , le mot est employé mais pas définie. Dans digeste , passage de Ulpien « Nous appellons

Wxwxxwxxwwxwwxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxwxwxwxwxxwxxwxwxwxwxwxxw xwxwxwxwxwxwxwxwxwxwxwxwxwxwxwxwwX Obtention nationalité française → peut se faire en dehors du mariage donc sanction = nullité du mariage. Le procureur de la Répu a 30 ans pour annuler le mariage. Existence du consentement → pas suffisant. Question de la liberté du consentement. Il doit être libre. Notion recherché dans le droit des contrats. Dans quel cas le consentement n'est pas libre? En droit des contrats, ce qui empêche

3 - le genre jijy . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . 4 - les préparations au mariage . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . ..5 a) les fiançailles . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 b) les sengisengy, songosongo ou les prédestinés au mariage des l’enfance. c) les jaloko ou l’homme habitant la localité de sa femme d) la sollicitation aux travaux

son père est medecin à Bologne (université en avance sur son époque ou les femmes ont une place), elle bénéficie qu'étude. Sa famille va vivre à la cours du Louvre. Elle va épouser un gentilhomme pour un mariage heureux, elle a pu donner son avis. Série de drames, Charles V meurt apres son mariage, il n'y a plus de protection pour la famille, puis son père meurt, et pendant la peste son mari aussi. Elle est veuve avec 3 enfants a 25 ans. On lui réclame des dettes de son mari, le roi est fou... Pour