Ordalie

code civil.) « On appelle preuve ce qui persuade l’esprit d’une vérité », le droit ne cultive pas la vérité et parfois masque la vérité. Jusqu’au 13e en Europe, les systèmes de preuves était irrationnel = ordalies, qui confondait la preuve d’un droit et celle d’un fait. Ex : ordalie du feu ;  ordalie de l’eau; le duel ; le serment (existe toujours dans le code civil même s’il n’est plus pratiqué). A partir du 14e une preuve qui l’emporte sur les autres, est celle de l’écrit. = une preuve supérieure

enseignement et bénéfices. Il y ajoute même un Cantique fait en l’honneur de Dieu, par Henri IV, roi bourbon 4ème du nom…  « C’est toi Seigneur qui a parachevé cette œuvre. » Cette victoire aurait été l’œuvre de Dieu : la bataille apparait donc comme une ordalie, un duel réglementé par Dieu. « Dieu nous fait entendre que cela se doit faire » Henri IV insiste sur le fait qu’il aurait du perdre (infériorité numérique, moins bon armement…) mais qu’un miracle divin a eu lieu, car Dieu voulait la victoire.

inconnu des justices seigneuriales. Cette absence résulte notamment du fait que chaque justice est considérée comme souveraine : il ne peut y avoir de recours hiérarchique contre ses décisions. Par ailleurs, on emploie souvent le jugement de Dieu (ordalie) censée donner la solution sans erreur possible. La seule voie de recours est alors ce que l'on apelle " l'appel pour faux jugement" auquel cas le plaideur accuse le juge d'avoir volontairement mal jugé et le provoque au duel

exclusivement preuve par témoins au moins deux…) - irrationnelle : jugement divin c’est à dire que les dieux interviennent pour donner des preuves, ces preuves sont appelés ordalies. Ex en Mésopotamie ordalie fluviale, on jette une personne dans l’eau et si elle se noie : coupable mais si elle surnage : innocente, ordalie seulement en cas d’adultère féminin chez les hébreux… B) les peines Mésopotamie : - peine de mort par noyade, feu et pal - loi du Talion, fait subir la même chose qu’on

physiquement, matériellement Fond = sens des mots Préambule -> explique pourquoi le texte a était écrit Le droit doit être publique, accessible à tous. Quand la règles est écrite elle doit être rendu publique -> publicité du droit Ordalie : système de preuve spécial, qu’on utilise si on n'a pas de preuve rationnelle. Preuve Rationnelle : écrit, témoins Preuve Irrationnelle : une épreuve Je serai condamné à ce que j’ai fait-> La loi du talion Lettre/Esprit de la règle :

charge de la preuve = système de présomption de culpabilité (accusé doit prouver son innocence). 2 types de modes de preuves : - Mode de preuve rationnel (l’écrit, le témoignage) - Mode de preuve irrationnel (le serment purgatoire et les ordalies). Distinction artificielle car l’écrit est rare et il est difficile de le concevoir en matière pénale. De plus, distinction en fonction de la valeur des écrits - La preuve irréfragable : le diplôme royal émanant de la chancellerie frappé

preuve. En droit franc tout litige revêt tjs un aspect délictuel : Lors de chaque conflit il y a un tord fait à autrui. Dans le système germanique n’a aucune distinction entre le civil et le pénal. Les modes de preuves sont toutes sauf logique. Les ordalies. o § 1 : La procédure. Procédure archaïque : Exemple : Pas de procédure d’appel systématique. L’appel s’exerce très rarement. Pas de possibilité de revoir les affaires. La procédure fait valoir des modes de preuve totalement irrationnelle. Elle

Quant à l'application de la loi, c'est surtout aux hommes qu'elle appartient par l'exercice de la justice. La justice peut faire appel à des techniques de preuves interpellant les dieux dans la détermination de la culpabilité des hommes ( ex : ordalies fluviales). Le droit est ainsi révélé par les dieux mais il appartient aux hommes d'en assurer l'interprétation et l'application courante en fonction des réalités humaines. → A l'inverse, le droit des Hébreux , tiré des commandements divins de

preuves irrationnelles où il y a l'intervention d'une divinité. Il existe deux manière pour s'épurer. Il y a le serment purgatoire, c'est à dire que le défendeur est admis à se disculper par le serment. Et ils faisaient aussi à l'époque recours aux ordalies, ce sont des épreuves physiques dans lesquelles la divinité est censée intervenir en faveur du plaideur qui a la cause juste. C'est ce que nous retrouvons dans le texte : « plusieurs plaintes et doleances nous eussent et ayent esté faites, tant sur

sanction divine du parjure. Celui qui s’en rend coupable encourt la damnation éternelle. On pensait que le parjure serait puni dans l’au-delà et sur terre. b. les ordalies. Il s’agit d’une épreuve physique subie par l’accusé au terme de laquelle dieu intervient pour dire qui a raison et qui a tord. 1. les ordalies unilatérales. Ce mode de preuve est d’origine germanique. La loi salique ne prévoit que l’ordalie de l’eau bouillante : l’accusé plonge sa main dans un chaudron en