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Histoire du droit l1s1

15165 mots 61 pages
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HISTOIRE DU DROIT

L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit :

- l’écriture
- la religion
- la morale
- la politique

Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce
• le Moyen Orient :
- l’Egypte
- les droits cunéiformes
- le droit hébraïque
• La Grèce :

L’unité :
- Le droit romain
- Le droit germanique
- Le droit canonique

La diversité :
- La coutume
- Les législations européennes : Essor, Mutation

Des codifications nationales aux réglementations communautaires :
- les codifications nationales
- les réglementations communautaires

L’élaboration du droit européen

Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère.
Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits)
Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine.
Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois.
Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus.
Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts)
Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants.

Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus

1ère PARTIE : le leg juridique antique (3000 avant JC à 533 après JC ) de la loi de Dieu à la loi des hommes.

Chapitre 1 : les droits orientaux : droits révélés et casuistiques

Section préliminaire : les monarchies orientales

I- la royauté mésopotamienne monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies :
- absolue : totalité des pouvoirs de manière légale
- arbitraire : exercice de pouvoir illégalement
- tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions

En Mésopotamie, la monarchie est absolue. 1ère trace de

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    HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRÈS 1789 • Dominique Chagnollaud – Histoire constitutionnel et politique de la France (17891958) • Jean Jacques Chevallier – Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 1789 à 1958 • Jacques Ellul – Histoire des institutions (Tome 5) • • • • Marcel Morbalito – Histoire constitutionnel de la France de 1789 à 1958 Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouileau – Histoire des institutions de 1750 à 1914 Timbal et Castaldo – Histoire des institutions public et des faits sociaux Jacques Codechot – Les constitutions de la France depuis 1789 Introduction : La France pré-révolutionnaire de 1789 Section 1. La tradition monarchique du pouvoir Par définition, une monarchie est un régime politique dans lequel le chef d'état, un roi ou un empereur est désigné par l'hérédité. En France, la stabilité de la dynastie régnante des capétiens durait depuis 800 ans, sachant que le fondateur de cette dynastie….

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    TD HISTOIRE DU DROIT Les causes de la révolution : structurelle (depuis longtemps) et conjoncturelle Structurelle : idéologie des Lumières, théoricien qui remettent en causes l’ordre établit. Descartes (17e siècle) remet en cause le magistère c’est-à-dire la croyance en une vérité indiscutable en raison de l’autorité qui la formule. Sa critique se limite à la philosophie et pour lui ne valent les explications que par la raison, lorsqu’on peut démontrer un fait par une preuve rationnelle. Bayle (17e siècle), il applique la méthode de Descartes à la religion.….

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    I. BRANCOURT 1 TITRE I LE PAYS « FRANCE » Chapitre 1 : Construction – ou Genèse – de la France au Moyen Âge : à l’intérieur des frontières de Verdun On parle aussi de « formation » de la France. Remarque préliminaire : Gaule ou France ? Pourquoi le passage de l’une à l’autre ? Vers quelle époque doit-on fixer cette évolution de langage et d’appellation ?….

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    A- Des institutions figée 1) Une absence de centralisation 2) Un relais obsolète de l’administration : les officiers B- Des contre-pouvoirs trop puissants 1) les parlements 2) les Etats-généraux Chapitre II La révolution Section I La fin de l’Ancien régime : les Etats généraux et la constituante A- La révolution politique 1) Les Etats-Généraux 2) l’avènement de la Nation 3) L’Assemblée « nationale » et « constituante » B- La révolution sociale 1) Les évènements a) la révolte parisienne b) la Grande peur 2) La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 3)….

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