Sécurité

SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION (SSI) De nos jours, il est essentiel de connaître les règles sur la sécurité des systèmes d’information car cette sécurité implique tout le monde, à différents degrés ainsi qu’à tous les niveaux au sein du Ministère de la Défense. Le personnel doit donc être sensibilisé aux enjeux de la SSI car ils définissent la nature de la protection à adopter face aux différents risques. Nous verrons donc les objectifs ainsi que les composantes de cette SSI, les

La réglementation des libertés publiques comprend la délivrance des  titres d'identité. Il s'agit là d'une mission déconcentrée exercée par les préfectures pour le compte du Ministère de l'Intérieur. Les titres d’identité sont : • Carte Nationale D'identité (CNI) • passeport • Certificat de vie maritale • Certificat d’héridité • Autorisation de sortie du territoire La délivrance des titres Jusqu’au Second Empire, les déplacements individuels hors du canton sont étroitement

SECURITE URBAINE INTRODUCTION: Nous allons parler de la sécurité urbaine c'est-à-dire la sécurité nationale, ainsi que la lutte anti-terrorisme. Au fil du temps la menace terroriste ne cesse d'augmenter. D'après la célèbre encyclopédie du net, Wikipédia, le terrorisme est l'emploi de la terreur à des fins politiques SECURITE NATIONALE La défense et la sécurité sont nationales car elles ne concernent pas seulement la défense militaire et les forces armées, mais toutes les administrations

I. LES DIFFERENTS REGIMES Sécurité Sociale Régime Agricole Régime général RSI (Régime social des indépendants) Régimes spéciaux Régime des fonctionnaires L’union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM) regroupe les trois principaux régimes d’assurance maladie. Rôle : - Conduire la politique conventionnel - Définir le champ des prestations admises au remboursement - Fixer le taux de prise en charge des soins II. ORGANISATION DU REGIME GENERAL

« LA SECURITE SOCIALE » Le 27 octobre 1946, le préambule de la Constitution de la IVème République reconnaît à tous le droit à « la protection à la santé, la sécurité matérielle, le repos et les loisirs. Tout être humain qui (…) se trouve dans l’incapacité de travailler a le droit d’obtenir de la collectivité des moyens convenables d’existence. » Ce droit fondamental permet de subvenir aux besoins essentiels des personnes en difficultés. Il s’agit également d’apporter des aides fiscales aux personnes

* Chapitre premier : la sécurité sociale et ses institutions. * 1. Définition * 2. historique * 3. institutions de sécurité sociale * CNSS : financement et prestation * CNOPS * Conventions internationales en matière de sécurité sociale * Chapitre deuxième : Enjeux et défit 1. Emploi et sécurité sociale 2. Structure démographique et sécurité sociale 3. Condition de travail et sécurité sociale * Conclusion

Sécurité alimentaire mondiale et développement durable Se nourrir a toujours été une des préoccupations majeures des sociétés, elle le devient encore plus avec l’accroissement de la population mondiale. Dans cette perspective, la sécurité alimentaire, expression polysémique est une notion clé. Elle correspond d’abord, au sens qualitatif, à la food safety, c’est--‐a--‐dire à la sécurité alimentaire, sanitaire, des aliments.Le terme recouvre aussi deux autres sens insistant plus sur l’aspect quantitatif

on ne peut plus les considérer comme des normes non écrites, ou bien s'ils ne font que s'en inspirer, et dans ce cas, ils conservent une valeur autonome, et restent donc des principes jurisprudentiels, c'est à dire non écrits. Le principe de sécurité juridique était latent dans de nombreux arrêt du Conseil d'Etat. Pour cette raison sans doute sa consécration a levé les attentes à son égard. L'arrêt qui a permit cela date du 24 mars 2006, il a été rendu en assemblée par le conseil d'Etat et concernait

soit elle-même réformée avant que d’être appliquée. La loi perd ainsi de sa force et le législateur de son crédit. L’incertitude sur le contenu de la loi applicable n’incite pas à en respecter les règles. » C'est-à-dire que le principe du droit de sécurité juridique n’est pas toujours respecté. En effet, il a pour objectif de protéger les citoyens contre les effets secondaires négatifs du droit, en particulier les incohérences ou la complexité des lois et règlements, ou leurs changements trop fréquents

DROIT DE LA SECURITE SOCIALE Séance 1 du 20 septembre Conseils bibliographiques : Très à jour et assez adapté au cours : droit de la protection sociale, Dalloz, par Francis Kesler. Patrick Morvan, chez Litec : droit de la protection sociale. Attention il n’est pas très à jour. Jean-Jacques DUPEYROUX chez Dalloz, droit de la sécurité sociale. Pou certaines questions notamment l’aide et l’action sociale, il y’a un ouvrage bien qui est celui de Michel BORGETTO. Qu’est