Sécurité

Sécurité dans le Bâtiment et les Travaux Publics Guide pour l’analyse des risques et le choix de mesures de prévention Septembre 2000 PREAMBULE L e présent document est un guide qui s’adresse aux chefs d’entreprise, aux maîtres d’ouvrage, aux maîtres d’œuvre et aux coordonnateurs. Son objectif est la mise en œuvre d’une méthode simple qui permette le choix de mesures de prévention efficaces. La méthode qui est exposée est utilisable, tant sur les chantiers du BTP, que lors des

THEORIES DE LA SECURITE POLI401 – (4 ECTS) Obligatoire en 2ème cycle en sciences politiques, orientation relations internationales Notes provisoires rédigées par Barbara Delcourt Commentaires et critiques : bdelcou1@ ulb.ac.be Année académique 2006-2007 1 Objectif du cours Il est généralement admis que le champ de la sécurité est une construction intellectuelle qui doit être appréhendée à travers l’histoire des idées et qui requiert une démarche multidisciplinaire. En effet, la question

• Sécurité des Réseaux Sommaire du cours • I. Introduction et problématique • II. Concepts fondamentaux de la sécurité • III. Sécurité des réseaux • IV. Conclusion Sommaire détaillé • • • I. Introduction et problématique 1. Pourquoi sécuriser? • • 3. Comment sécuriser? 4. Politique de sécurité II. Concepts fondamentaux de la sécurité • • • 2. Où et quoi sécuriser? 1. Services de sécurité 2. Technologies cryptographiques de base • • 3. Autres Technologies de la sécurité III. Sécurité

Sécurité juridique et confiance légitime : définition et portée Alors que jusque récemment certains auteurs allaient jusqu’à qualifier ce concept de « clandestin » (Bertrand Mathieu), la sécurité juridique apparaît désormais dans l’ère du temps, solidement ancrée dans le paysage législatif et régulièrement pratiquée dans le champ judiciaire. Elle a été évoquée à de nombreuses reprises par les plus hautes autorités de l’État, qu’il s’agisse du Président de la République, du Président du Sénat

SEANCE 3 : LE PRINCIPE DE SECURITE JURIDIQUE * Commentaire d’arrêt de l’arrêt du Conseil d'Etat du 6 octobre 2008 Dans ses conclusions sous l’arrêt du 14 mars 2006 Société KPMG, le commissaire au gouvernement a déclaré : « au fond, les mesures transitoires sont à la sécurité juridique ce que les feux rouges sont à la sécurité routière... ». Le principe de sécurité juridique est un principe de droit communautaire selon lequel les particuliers et les entreprises doivent pouvoir compter sur une

La sécurité alimentaire 1. Introduction : Définition : C’est l’ensemble des principes et des mesures garantissant que les aliments ne sont pas contaminés par des micro-organismes, des parasites ou des virus, devenant ainsi une source de danger pour la santé du consommateur. Le consommateur est de mieux en mieux informé sur les relations entre une alimentation correcte et la santé. Les aliments doivent répondre à des exigences de plus en plus strictes en matière de qualité et de sécurité. Il

Le concept de sécurité alimentaire (à ne pas confondre avec celui de sécurité sanitaire des aliments), fait l'objet d'un consensus international depuis le Sommet Mondial de l'Alimentation réuni à Rome en 1996. Ce sommet a adopté une définition, à peine modifiée depuis, qui est aujourd'hui ainsi formulée par le Comité de la Sécurité Alimentaire mondiale : "La sécurité alimentaire existe lorsque tous les êtres humains ont, à tout moment, la possibilité physique, sociale et économique de se procurer

La sécurité juridique est définie de manière assez précise et très exigeante par l’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, relatif à la reconnaissance et à la garantie des droits. Cet article est repris par le Conseil Constitutionnel, dans sa décision du 13 janvier 2005 qui fait de cette sécurité juridique une condition nécessaire à l’existence d’un Etat de droit. Au-delà du fait d’assurer une simple stabilité juridique, il s’agit de rendre la norme accessible et

Les implications nouvelles du principe de sécurité juridique en droit administratif Note sous CE, Ass., 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation Fabien BOTTINI Docteur en droit public Chargé de cours à l’Université du Havre I. La sécurité juridique, facteur d’un renforcement des garanties offertes aux justiciables A. La reconnaissance du droit des justiciables de ne pas voir leur situation bouleversée par un changement de jurisprudence B. La reconnaissance d’un droit d’action

La sécurité en trampoline [pic] Risques liés à la tenue vestimentaire du pratiquant L’animateur des AGA doit faire adopter à son public une tenue appropriée à la pratique du trampoline : - Préférer le port des chaussons ou chaussettes aux pieds nus - Faire retirer l’ensemble des bijoux - Eviter le port des habits amples Risques liés à la pratique du trampoline L’animateur des AGA doit être capable d’assurer les sécurités active (parade) et passive (tapis de protection)