Chapitre 1 : Les institutions européennes :

I. De la communauté européenne à l’UE :

A. La naissance de la communauté :

L’idée d’une communauté européenne date de Rousseau passant par Victor Hugo, Proudhon ou encore Napoléon. C’est cependant la 2e guerre mondiale qui relance cette idée d’Europe pour défendre des valeurs communes en termes de droit de l’Homme, de démocratie et surtout pour éviter une nouvelle guerre.

Pour adhérer à la CE, il faut un respect de certaines valeurs démocratiques. En 1951, le traité de Paris crée la CECA avec l’acceptation que l’Allemagne doit participer à la construction de l’Europe. C’est également une volonté des EU qui interviennent par le plan Marshall dans la reconstruction. En 1957, création de la CEE et traité Euratom.

B. La construction européenne :

1) la CECA :

Schuman propose en 1950 la création de la CECA. 6 Etats intègrent la CECA : France, Allemagne, Italie et le Benelux. Elle s’accompagne de la création d’une haute autorité qui a le pouvoir de décision sur la production du charbon et de l’acier. La CECA ne doit être qu’une étape et si c’est une réussite, une coopération économique doit être envisagée selon Schuman et Monet.

2) la création de la CEE et Euratom :

Création par les traités de Rome du 25/03/57. Ces deux traités ont visé à la création d’une union douanière et d'un marché commun où les Biens, les Hommes et les capitaux pourraient circuler librement. On envisageait déjà la disparition des monopoles d’Etat. Le pouvoir de décision revient au conseil des ministres.

C. L’évolution jusqu’à l’acte unique de 1986 :

1) l’unification des institutions :

Chaque traité avait prévu des institutions, on les fusionne en 1965, apparaît alors :

- Une commission européenne

- Un conseil des ministres ou conseil de l’UE

2) le conseil européen :

Crée en 1974, les chefs d’Etat et de gouvernement des pays membres y discute des problèmes de l’Europe et de regroupent 3