Droit européen

Chapitre 1 : les traités européen et la construction européenne.

I. De l’Europe des 6 à l’Europe des 9 :
Au milieu du 20e siècle le bilan désastreux des deux guerres mondiales à poussé les nations européennes à s’unir pour empêcher de nouveau conflits et faire face au défit futur. Après 1945 les tentatives de rapprochement entre les états d’Europe de l’ouest, cette tentative culmine avec la création de la communauté Européenne du charbon et de l’acier. Cette construction européenne est ainsi née d’homme politique assez visionnaire à l’époque, notamment jean Monet, robert Chou man dont leur ambition était de préserver la paix en Europe et d’en assurer la prospérité économique.
En 1951 dans cette optique, six pays essaient de ce constitués en communauté européenne, c’est la CECA. Pays fondateur des communautés européenne la RFA, la France, la Belgique, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. A la suite de la pénurie énergétique provoquée en 1956 par la crise de suez, jean Monet estime que les européens doivent s’unirent au sein d’une communauté atomique qui les conduira vers l’autosuffisance énergétique. De leur côté les partenaires de la France sont plutôt favorable à la création d’un marché commun, projet qui n’a pas la faveur à l’époque des milieux économiques français qui sont traditionnellement protectionnistes. Toute fois la méthode communautaire trouve une application ambitieuse avec la mise en œuvre du marché commun dés 1957. Depuis lors la communauté puis l’union européenne n’ont cessé de s’élargir à de nouveau pays avec toujours plus de compétences dans des domaines très variés. Afin de concilier tous ces intérêts deux traités distincts sont signés à Rome, l’un portant sur la communauté Européenne de l’énergie atomique, c’est le traité Euratom et l’autre portant sur la communauté européenne c’est le traité CEE. En 1957 la signature des traités de Rome marque la volonté des états fondateurs de créer un espace économique commun