2ème PARTIE : LE TEMPS DES COUTUMES (5e/11e)

L’héritage romain va disparaître doucement et la source primitive va rejaillir. Les coutumes vont s’imposer de nouveau parmi les sources du droit.

On va se focaliser sur la France, qui ne diffère cependant pas des autres pays d’Europe, ou plutôt sur la Gaulle. La Gaulle est occupée par Rome, elle a été romanisée. L’Europe du Nord a connu une migration successive, notamment des peuples germaniques venus d’Est en Ouest du fait des Huns venu en Hongrie conquérir.

Seulement ces peuples ont une conception différente du droit, une conception moins technique. La structure sociale des peuples germaniques était très différente de celle des romains. Comparativement au droit romain, le droit germanique ne tenait pas une place importante dans la société. Leur société n’était pas composée d’état, le chef ne légiférait pas. C’était les coutumes qui faisaient office de droit. ex : droit pénal : application de la vengeance privé / liberté dans les relations familiales

Ces germains vont rapidement vouloir intégrer l’empire romain, copier leur structure sociale. De plus, l’essentiel de la population en Gaulle reste gallo-romaine. De ce fait, les héritages antérieurs ne disparaissent pas. Les barbares germains n’ont pas pour objectif de détruite la structure romaine, ils auraient plutôt tendance à se mettre à l’école romaine. ex : les soldats germain ont été intégrés à l’armée romaine.

Après 476, le pouvoir est vacant. Les germains se trouvent ainsi les plus forts et ils vont prendre le pouvoir pour former des dynasties. Toutes les tribus vont avoir tendances à se regrouper autours de chefs qui vont se faire la guerre. Le groupe dominant sera celui des Francs et en particulier un groupe dirigé par Clovis. Clovis va parvenir à unifier la Gaulle en utilisant deux armes. L’arme première est l’arme dite guerrière, la seconde sera la religion. Il se fera l’allié de l’Église, son défenseur, afin de légitimer son pouvoir par le soutient