Cours histoire du droit l1

6611 mots 27 pages
Histoire du droit

Introduction:
La principale source du droit est la loi. Elle est confectionnée par une assemblée, un parlement.
Il y a plusieurs sources du droit: Les droit coutumiers, les droits savants (droits canoniques et romains).

Nous allons décrire la formation du droit français. Le droit français ne se dégage qu'avant la fin du moyen age. La France se dégage du modèle commun Européen.

-L'antiquité (Ve siècle avant JC – Ve siècle après JC précisément en 476)
Fin du Ve siècle début du moyen-age avec la refondation des royaumes barbares.
-1492 fin du moyen-age: La découverte de l'Amérique par CC. La découverte de ce continent entraine des changements des mentalité, économiques et commerciales, l'Amérique devient la modernité.
Début du 16e: Rupture avec l'église de Rome. Arrivée du protestantisme avec des professeur itinérants, Bologne, Cologne etc, ils parlent tous le latin et ont la même méthode universitaire. L'Europe entre en crise car son unité s'effondre.
-Les temps modernes
-Les temps contemporains depuis 1798 jusqu'à nos jours.

Ces 4 périodes sont caractéristiques de l'ensemble de l'Europe. Mais ces repères sont culturels car ils ne s'appliquent qu'en Europe. La culture française y est très présente.

Les grandes étapes: – -753 La fondation de Rome. – -509 Fondation de la République romaine. – -27 Fondation de l'Empire romain. Le principat: haut empire, le prince (princeps) dirige. 287 Le dominat, bas empire, période ou l'empereur est le seul à commander. – 496 Baptême de Clovis. Passage d'un royaume germanique à un royaume chrétien civilisé. La France est la fille de l'église. Cela apporte le droit romain qui lui même se situe dans le droit canoniques. Naissance de la France. Modèle qui va durer de 496 à 1789. En 496 les mérovingiens (première dynastie française). 751 Pépin Le Bref maire du palais devient roi, les rois carolingiens apparaissent (PLB fils de Charles Martel). 987 les capétiens (Hugues Capet).

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