Les IFRS pour PME

Sujet 1.6
Section 23 Revenu

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Section 23 – Survol

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• La section 23 combine les sujets couverts séparément dans
– IAS 18 Revenu
– IAS 11 Contrats de construction

• The principes de la Section 23 sont les mêmes que ceux d’ IAS 18 etIAS 11
• La section 23 inclut une annexe d’exemples

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Section 23 – Champ d’application

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• La section 23 couvre le revenu provenant de – Vente de biens
– Prestations de services
– Contrats de construction
– Utilisation des actifs d’une entité par un tiers: – Intérêt,
– redevances,
– dividendes reçus
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Section 23 – Exclusions du champ

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Mais certains revenus spécialisés sont traités dans d’autres sections des IFRS pour PME
– Contrats de location(Section 20)
– Instruments financiers (Sect 11 and 12)
– Entités associées ou sous controle conjoint
(Sections 14 and 15)
– Immeubles de placement (Section 16)
– Agriculture (Section 34)
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Section 23 – Principaux sujets couverts
• Section 23 principes couvre
– Ce qu’est le revenu
– Comment le mesurer
– Quand le comptabiliser
– Identification of de la transaction de revenu – Delivrables multiples
– Divulgations(Informations à fournir)
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Section 23 – Définition du revenu

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• Définition du revenu
Flux positif brut d’avantages économiques au cours de la période provenant s activités ordinaires d’une entité. – Mesuré “en Brut” (à la différence des gains
( plus-value par ex))
– ‘Avantage économique’ signifie liquidités ou autre actifs
– A l’effet d’augmenter les capitaux propres (cad les échanges ne sont pas des revenus))
– ‘activité ordinaire’ (pas gains non récurrents)
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