4e cours La séparation des pouvoiros
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4e cours : La séparation des pouvoirsPlan :
I / Ce sont des modèles théoriquement divergents
a) Ce sont des systèmes juridictionnels différents.
b) Des procédures et des effets opposés
II / Des modèles convergents dans la pratique.
a) Un but commun
b) Un métissage croissant des 2 systèmes
La notion de régime politique désigne la forme que prend dans un groupe social le pouvoir politique, et cette forme dépend tout autant des règles juridiques qui régissent de l’organisation et le fonctionnement des institutions, que de celle entourant l’organisation et le fonctionnement des partis politiques et des scrutins électoraux (mode de scrutin).
Hérodote (485-425 av JC), le premier à classer les systèmes politiques.
Aristote, Platon > vont suivre
XVIIIe Montesquieu
Hérodote donne différent partis :
Oligarchie = qq personne qui ont le pouvoir (un groupe)
Monarchie = Un seul
Démocratie = Tout le monde
Il classe selon le nb de personnes qui ont le pouvoir, mais aussi le but, si le monarque ne voit que son intérêt personnel c’est une monarchie despotisme
Oligarchie ploutocratie (quand le pouvoir part pour les intérêts du groupe qui dirige.
Démocratie ochlocratie = le mauvais peuple qui dirige
Charles Louis de Secondat, baron de la Brède et de Montesquieu > 1689-1755
Il écrit « l’esprit des lois » (1748) voir internet, livre gratuit
Différence entre le libéralisme (les citoyens qui vivent dans ce mode de vie peuvent faire ceux qu’ils veulent) et le totalitarisme (on réglemente tous les aspects de leur vie)
Kelsen les différencies par : Régime autonome (les personnes créées leur propre droit), et Hétéronome (les lois qui gouvernent viennent de d’autres personnes)
Concept séparation des pouvoirs :
Pourquoi on veut séparer les pouvoirs ?
Si on a une seul personne, ou un seul groupe de personne (noblesse etc) qui possède tous les pouvoirs de l’Etat car il va pouvoir se comporter comme un tyran.
« C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en