Aide mémoire BTP
36248 mots
145 pages
ED 790La diversité des intervenants dans l’acte de construire, maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, coordonnateurs et entreprises de toutes tailles et de toutes activités, a toujours engendré certaines difficultés pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles sur les chantiers de bâtiment et de travaux publics.
La branche professionnelle, elle-même, ne compte pas loin de 300 000 entreprises regroupant près de 1,2 million de salariés auxquels il convient d’ajouter plus de
100 000 intérimaires et près de
300 000 travailleurs indépendants.
L’objet de cet Aide-mémoire BTP est de contribuer à faciliter la communication entre tous ces intervenants et de les aider dans leur recherche de solutions, en leur donnant des informations communes qui prennent en compte notamment la loi du
31 décembre 1993 sur les chantiers temporaires ou mobiles. En effet, les nombreux textes législatifs ou réglementaires et règles techniques ne sont pas toujours d’un accès aisé, surtout pour les petites entreprises ou leurs représentants sur les chantiers.
Ce document n’a, bien entendu, pas la prétention d’être exhaustif tant dans le domaine couvert par les rubriques retenues que dans le contenu de chacune d’entre elles et le lecteur pourra utilement contacter le service prévention de sa Caisse régionale d’assurance maladie, le Comité régional de l’OPPBTP ou l’inspection du travail pour obtenir tout renseignement complémentaire.
Aide-mémoire BTP
Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 Tél. 01 40 44 30 00
Fax 01 40 44 30 99 Internet : www.inrs.fr e-mail : info@inrs.fr
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Édition INRS ED 790
4e édition
• mars 2009 • 30 000 ex. • ISBN 978-2-7389-1754-6
Aide-mémoire BTP
Prévention des accidents du travail et des maladies